Comptes rendus des conseils municipaux 2014

ligneConseil municipal du 19 décembre 2014

Ordre du jour :

Délibération : forêt de Roncevaux /Délibération : création poste administratif budget général /Délibération : augmentation du temps de travail de Nathalie MAINIER /Délibération : indemnité Receveur Municipal / Appartement communal  sis au dessus de la mairie /Repas des aînés / Date à retenir pour 2015

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ligneConseil municipal du 26 novembre 2014

Ordre du jour :

Délibération : taxe d’aménagement / Délibération : fonds d’amorçage / Délibération : vote crédits / Élection d’un nouveau membre d’un CCAS / Élection d’un membre commission appel d’offres / Impasse des Narcisses/ Logo de la commune / Projet de circuit historique

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ligneConseil municipal du 16 octobre 2014

Ordre du jour :

Délibération : convention transfert de voirie – Impasse des Narcisses / Remplacement de  M. Damien SAUBION / Plaquette aux habitants / Détecteurs de fumée / Armoire anti-feu / Logements communaux / Distribution des ordures ménagères

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ligneConseil municipal du 17 septembre 2014

Ordre du jour :

Dossier cimetière / Dossier monument aux morts / Réfection des rues dans la commune / Travaux écoles / Colonnes de tri. Délibération : centre de gestion / Délibération : logement communal / Délibération : Tarifs location salle des fêtes / Délibération : ouverture de crédits

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ligneConseil municipal du 13 août 2014

Ordre du jour :

Présentation et compte rendu du syndicat des eaux du Haut Plateau du Russey par M. Fernand Do Carmo  / Vente de bois / Réception du nouveau tracteur et de la nouvelle tondeuse / Plaquette pour les habitants / Salle des fêtes / Travaux du bâtiment scolaire / Délibération : caveau de la famille Trémoy / Délibération : concessions du cimetière / Délibération : ONF

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ligneConseil municipal du 24 juin  2014

Ordre du jour :

Délibération : demande de subvention parlementaire pour le monument aux morts / Délibération : demande auprès de l’état au titre de la DETR pour le monument aux morts / Délibération : demande auprès de l’ONAC / Règles de la route /

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ligneConseil municipal du 20 mai  2014

Ordre du jour :

Monument aux morts / Salle des fêtes / Délibération : participation financière ASNCC / Délibération : subvention Familles Rurales / Délibération :  gardiennage de l’église année 2014

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ligneConseil municipal du 30 avril  2014

Ordre du jour :

Commission communale des impôts / Délibération : vote des 4 taxes / Délibération : proposition et vote du Budget Primitif général 2014

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ligneConseil municipal du 09 avril 2014

Ordre du jour :

Délégations adjoints / Indemnités du maire et des adjoints / Election des délégués du syndicat du Haut Plateau du Russey / Représentation des élus au CCPR / Délégués syndicat scolaire / Election commission appel offres / Membres du CCAS / Constitution des commissions municipales /

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ligneConseil municipal du 19 mars 2014

Ordre du jour :

Délibération :  convention de fonds de concours entre la commune et la CCPR pour le très haut débit / Délibération : vote du compte de gestion et du compte administratif / Délibération : devis ONF / Délibération : vente menus produits forestiers / Délibération : retrait des panneaux phoniques de la grande salle des fêtes

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ligneConseil municipal du 06 mars 2014

Ordre du jour :

Délibération :  vente de terrain pour les Avelines III / Délibération : convention de transfert de la voirie et des réseaux du futur lotissement « Avelines III » dans le domaine de la commune / Délibération : pour autoriser le Maire à signer l’ acte de vente d’un terrain communal / Délibération : vote du compte de gestion Budget assainissement 2013 / Délibération : vote compte administratif Budget assainissement 2013 / Délibération : vote budget primitif assainissement 2014 / Délibération : pour autoriser le Maire à signer les derniers avenants au marché pour les travaux de la salle socio-culturelle / Délibération : autorisant un modificatif de règlement du lotissement. « Clos de la Ronceraie »  /

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