Conseil municipal du 19 décembre 2014
- Délibération : forêt de Roncevaux
- Délibération : création poste administratif budget général
- Délibération : augmentation du temps de travail de Nathalie MAINIER
- Délibération : indemnité Receveur Municipal
- Questions diverses
Conseil municipal du 26 novembre 2014
- Délibération : taxe d’aménagement
- Délibération : fonds d’amorçage
- Délibération : vote crédits
- Questions diverses
Conseil municipal du 16 octobre 2014
- Délibération : convention transfert de voirie
- Questions diverses
Conseil municipal du 17 septembre 2014
- Délibération : centre de gestion
- Délibération : logement communal
- Délibération : Tarifs location salle des fêtes
- Délibération : ouverture de crédits
- Questions diverses
Conseil municipal du 13 août 2014
- Délibération : caveau de la famille Trémoy
- Délibération : concessions du cimetière
- Délibération : ONF
- Questions diverses
Conseil municipal du 24 juin 2014
- Délibération : demande de subvention parlementaire pour le monument aux morts
- Délibération : demande auprès de l’état au titre de la DETR pour le monument aux morts
- Délibération : demande auprès de l’ONAC
- Questions diverses
Conseil municipal du 20 mai 2014
- Délibération : subvention Familles Rurales
- Délibération : gardiennage de l’église année 2014
- Délibération : participation financière ASNCC
Conseil municipal du 30 avril 2014
- Délibération : vote des 4 taxes
- élibération : proposition et vote budget primitif général 2014
Conseil municipal du 09 avril 2014
- Délégations adjoints
- Indemnités du maire et des adjoints
- Election des délégués du syndicat du Haut Plateau du Russey
- Représentation des élus au CCPR
- Délégués syndicat scolaire
- Election commission appel offres
- Membres du CCAS
- Constitution des commissions municipales
Conseil municipal du 19 mars 2014
- Délibération : convention de fonds de concours entre la commune et la CCPR pour le très haut débit
- Délibération : vote du compte de gestion et du compte administratif
- Délibération : devis ONF
- Délibération : vente menus produits forestiers
- Délibération : retrait des panneaux phoniques de la grande salle des fêtes
Conseil municipal du 06 mars 2014
- Délibération : vente de terrain pour les Avelines III
- Délibération : convention de transfert de la voirie et des réseaux du futur lotissement « Avelines III » dans le domaine de la commune
- Délibération : pour autoriser le Maire à signer l’ acte de vente d’un terrain communal
- Délibération : vote du compte de gestion Budget assainissement 2013
- Délibération : vote compte administratif Budget assainissement 2013
- Délibération : vote budget primitif assainissement 2014
- Délibération : pour autoriser le Maire à signer les derniers avenants au marché pour les travaux de la salle socio-culturelle
- Délibération : autorisant un modificatif de règlement du lotissement. « Clos de la Ronceraie »