Comptes rendus du conseil municipal 2016


Conseil municipal du 14 décembre 2016

Ordre du jour :

  • Délibération : Tarif location des salles des fêtes
  • Adoption d’un nouveau contrat de location
  • Un nom pour les salles des fêtes
  • Évolution de la fibre
  • Étude de la consommation énergétique

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Conseil municipal du 28  novembre 2016

Ordre du jour :

  • Délibération : Mise en conformité des compétences de la Communauté de Communes du
  • Délibération : Recrutement d’un agent recenseur
  • Délibération : DETR – aménagement rues des Tourbières / Rosemont
  • Délibération : Taxe d’aménagement (TA)
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 20 octobre 2016

Ordre du jour :

  • Délibération : PRO -IMMO 25 (suite du lotissement Les Avelines)
  • Délibération : Création du SPANC
  • Délibération : Insertion du service du SPANC dans le budget annexe assainissement
  • Délibération : Adhésion au marché SPANC
  • Délibération : Assujettissement du budget assainissement à la TVA
  • Délibération : Adhésion au service de mutualisation d’une secrétaire avec la CCPR
  • Délibération : Suppression et création du poste d’adjoint administratif 1ere classe
  • Délibération : Élection d’un nouveau membre du CCAS
  • Délibération : Vente de terrains d’aisance
  • Divers
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 12 septembre 2016

Ordre du jour :

  • Délibération : Prix du terrain d’aisance à compter du 13 septembre 2016
  • Délibération : Prix du terrain pour construction dépendances à compter du 13 septembre 2016
  • Délibération : Reversement par le SYDED d’une fraction de la Taxe sur la Consommation Finale d’électricité (TCFE)
  • Délibération : ONF – coupes de bois pour l’exercice 2016 – 2017
  • Délibération : Vente de terrain à PRO-IMMO 25 (suite lotissement Les Avelines)
  • Aménagement rue des Tourbières / rue Rosemont
  • Projet Eglise
  • Dégradation de la fontaine

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Conseil municipal du 20 juin 2016

Ordre du jour :

  • Délibération : Location appartement
  • Délibération : Renouvellement bail ACCA
  • Délibération : Indemnité gardiennage de l’église
  • Délibération : Cotisation exceptionnelle ASA (association syndicale libre d’aménagement)
  • Délibération : Délibération parlementaire
  • Délibération : Motion contre la hausse de la taxe locale sur les cartes grises
  • Délibération : Poste adjoint administratif
  • Vente bois ONF
  • Divers

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Conseil municipal du 18 mai 2016

Ordre du jour :

  • Délibération : Poste Adjoint Technique 2ème classe
  • Délibération : SPANC (Services Publics d’Assainissement Non Collectifs)
  • Délibération : SPANC – Election du représentant
  • Délibération : Finalisation du projet Préau
  • Délibération : Étude rue des Tourbières et rue Rosemont :
  • Délibération : Étude du réseau d’assainissement
  • Délibération : Accord de principe pour construction d’un bâtiment technique commun aux deux communes
  • Délibération : Accord de principe – Destination – Parcelle Section A N° 621
  • Comptes-rendus

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 Conseil municipal du 18 avril 2016

Ordre du jour :

  • Délibération : Approbation du Compte de Gestion 2015 – Budget Commune
  • Délibération : Présentation et vote du Compte administratif 2015 – Budget Commune
  • Délibération : Proposition et vote Budget Primitif 2016 – Budget Commune

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Conseil municipal du 11 avril 2016

Ordre du jour :

  • Délibération : Vote des taux d’imposition 2016
  • Délibération : Modification du règlement du lotissement « Le Frêne 2 »
  • Délibération : Achat ordinateur

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Conseil municipal du 22 mars 2016

Ordre du jour :

  • Délibération : Proposition et vote du Budget Primitif 2016 – Budget Assainissement
  • Délibération : Plantation dans forêt communale – Parcelle no 10
  • Délibération : Dématérialisation – AGEDI
  • Avenir de l’école
  • Agents communaux
  • Divers

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Conseil municipal du 24 février 2016

Ordre du jour :

  • Délibération : Approbation du Compte de Gestion 2015 – Budget Assainissement
  • Délibération : Présentation et vote du Compte Administratif 2015 – Budget Assainissement
  • Délibération : renouvellement convention service assainissement Gaz et Eaux
  • Délibération :Travaux de réhabilitation du préau communal et mise aux normes d’accessibilité Demande DETR
  • Délibération : Travaux de réhabilitation du préau communal et mise aux normes d’accessibilité Demande Conseil Départemental
  • Délibération : Travaux de réhabilitation du préau communal et mise aux normes d’accessibilité Demande Parlementaire
  • Délibération : Contrat adhésion au régime d’assurance chômage
  • Délibération : Nouveau Locataire – Logement au-dessus de La Mairie
  • Budget 2016
  • Compte rendu du Conseil décole
  • Compte rendu du CCAS
  • Compte rendu de la commission cadre de vie et environnement
  • Commission CCAS
  • Divers

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Conseil municipal du 25 janvier 2016

Ordre du jour :

  • Délibération : coupe de bois pour l’année 2016
  • Délibération : remplacement maladie de Mme Mainier Nathalie
  • Délibération : renouvellement convention service assainissement Gaz et Eaux
  • Délibération : indemnités de fonction des Maires
  • Délibération : avenir du CCAS
  • Avancement d’échelon des agents
  • Indemnité de Mme Jacquard
  • Projet 2016

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