Comptes rendus du conseil municipal 2018

Conseil municipal du 27 novembre 2018

Ordre du jour :

  • Délibération : indemnité de gardiennage de l’église
  • Délibération : contrat C@P
  • Délibération : vente de terrains d’aisance
  • Délibération : règlement de lotissement Les Avelines 1
  • Délibération : décision modificative (budget primitif)
  • Délibération : étude de la chaufferie bois
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 31 octobre 2018

Ordre du jour :

  • Délibération : contrat groupe d’assurance statutaire
  • Délibération : taux d’aménagement
  • Délibération : subvention aux anciens combattants du Russey
  • Délibération : décision modificative (budget primitif)
  • Délibération : transferts de compétence à la CCPR
  • Délibération : vente de terrain
  • Questions diverse

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Conseil municipal du 06 septembre 2018

Ordre du jour :

  • Délibération : vente de terrain PRO IMMO 25. Le clos Mercier
  • Délibération : lotissement privé / PRO IMMO 25. Le clos Mercier, convention de transfert voiries et réseaux
  • Délibération : accord de principe vente de terrain d’aisance
  • Délibération : augmentation du temps de travail d’un employé communal
  • Délibération : budget : décision modificative no 1
  • Délibération : tarif pour remplacement de clef et pass
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 02 juillet 2018

Ordre du jour :

  • Délibération : convention de mise à disposition service de remplacement
  • Délibération : convention financière de travaux. Chemin du clos de la Maisonnette
  • Délibération : convention relative à la mise à disposition et à l’entretien du bâtiment pour les employés communaux
  • Délibération : participation pour l’assainissement collectif
  • Délibération : recrutement personnel saisonnier
  • Délibération : adhésion au service RGPD de Agedi et nomination d’un délégué à la protection des données (RGPD)
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 15 mai 2018

Ordre du jour :

  • Délibération : vente de terrain PRO IMMO 25 – Suite Les Avelines
  • Délibération : utilisation de la petite salle des Tilleuls
  • Délibération : attribution des subventions
  • Délibération : chemin du clos de la Maisonnette
  • Délibération : validation de devis. Projets 2018
  • Syndicat scolaire : dossier de l’assistance à maitrise d’œuvre (pôle scolaire)
  • Suppression des colonnes de tri (sauf containers verres)
  • Carte d’identité et passeport
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 12 avril 2018

Ordre du jour :

  • Délibération : durée d’amortissement des biens meubles et immeubles. Budget d’assainissement
  • Délibération : budget d’assainissement. Affectations du résultat 2017
  • Délibération : budget d’assainissement. Présentation et vote du budget primitif 2018
  • Délibération : vote des 4 taxes
  • Délibération : budget affectation du résultat 2017
  • Délibération : budget communal : présentation et vote du budget primitif 2018
  • Délibération : titularisation d’un adjoint administratif
  • Délibération : tarif intervention personnel communal
  • Concession cimetière
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 21 février 2018

Ordre du jour :

  • Délibération : transfert de voirie. Impasse des Narcisses
  • Délibération : choix de l’entreprise suite de l’appel d’offre. Rues des Tourbières et Rosemont
  • Délibération : approbation du compte de gestion. Budget communal 2017
  • Délibération : présentation et vote du compte administratif. Budget 2017
  • Délibération : approbation du compte de gestion assainissement 2017
  • Délibération : présentation et vote du compte administratif 2017. Budget assainissement
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 01 février 2018

Ordre du jour :

  • Délibération : résiliation du droit de place
  • Délibération : suppression de la borne incendie rue des Tourbières
  • Délibération : classement desserte lotissement « Les Avelines 3 »
  • Appels d’offres. Rue des Tourbières et rue Rosemont
  • Questions diverses

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