Comptes rendus du conseil municipal 2018

Conseil municipal du 02 juillet 2018

Ordre du jour :

    • Délibération : convention de mise à disposition service de remplacement
    • Délibération : convention financière de travaux chemin du clos de la Maisonnette
    • Délibération : convention relative à la mise à disposition et à l’entretien du bâtiment pour les employés communaux
    • Délibération : participation pour l’assainissement collectif
    • Délibération : recrutement personnel saisonnier
    • Délibération : adhésion au service RGPD de Agedi et nomination d’un délégué à la protection des données (DPD)
  • Divers

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Conseil municipal du 15 mai 2018

Ordre du jour :

    • Délibération : vente de terrain PRO IMMO 25 – Suite Avelines
    • Délibération : utilisation de la petite salle des Tilleuls
    • Délibération : attribution des subventions
    • Délibération : chemin du clos de la Maisonnette
    • Délibération : validation de devis – projets 2018
    • Syndicat scolaire : dossier de l’assistance à maitrise d’œuvre (pôle scolaire)
    • Suppression des colonnes de tri (sauf containers verres)
    • Carte d’identité et passeport
  • Divers

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Conseil municipal du 12 avril 2018

Ordre du jour :

    • Délibération : durée d’amortissement des biens meubles et immeubles – budget assainissement
    • Délibération : budget assainissement – affectations du résultat 2017
    • Délibération : budget assainissement – présentation et vote du budget primitif 2018
    • Délibération : vote des 4 taxes
    • Délibération : budget affectation du résultat 2017
    • Délibération : budget communal : présentation et vote du budget primitif 2018
    • Délibération : titularisation d’un adjoint administratif
    • Délibération : tarif intervention personnel communal
    • Concession cimetière
  • Divers

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Conseil municipal du 21 février 2018

Ordre du jour :

  • Délibération : transfert de voirie. Impasse des Narcisses
  • Délibération : choix de l’entreprise suite de l’appel d’offre – rue des Tourbières et rue Rosemont
  • Délibération : approbation du compte de gestion. Budget communal 2017
  • Délibération : présentation et vote du compte administratif. Budget 2017
  • Délibération : approbation du compte de gestion assainissement 2017
  • Délibération : présentation et vote du compte administratif 2017. Budget assainissement
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 01 février 2018

Ordre du jour :

  • Délibération : résiliation du droit de place
  • Délibération : suppression de la borne incendie rue des Tourbières
  • Délibération : classement desserte lotissement « avelines 3 »
  • Appels d’offres – rue des Tourbières et rue Rosemont
  • Questions diverses

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