Comptes rendus du conseil municipal 2019

Conseil municipal du 15 juillet 2019

Ordre du jour :

  • Présentation d’un projet de maisons mitoyennes. Lotissement Clos Mercier
  • Délibération : recrutement de personnel saisonnier
  • Délibération : adoption plan alignement. Rue de la Limonaderie
  • Délibération : programme Syded 2020. Ajout rue des Jonquilles
  • Délibération : vente des assiettes de la salle des fêtes
  • Délibération : validation de devis
  • Délibération : décision modificative. Fond de péréquation intercommunale (FPIC)
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 18 juin 2019

Ordre du jour :

  • Délibération : fixation du nombre et répartition des sièges de la Communauté de Communes du Plateau du Russey (CCPR)
  • Délibération : rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT). Transfert de compétences et charges
  • Divers

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Conseil municipal du 14 mai 2019

Ordre du jour :

  • Délibération : demande de subvention pour travaux de rénovation et installation éclairage – rue de la Limonaderie et lieudit « Les Palais »
  • Délibération : indemnité gardiennage église
  • Délibération : attribution des subventions aux associations
  • Délibération : location logement communal
  • Délibération : personnel : adhésion au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
  • Délibération : validation de devis
  • Délibération : appartement communal. – 3 rue des écoles
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 11 avril 2019

Ordre du jour :

  • Délibération : vote du budget primitif 2019. Budget assainissement
  • Délibération : vote du budget primitif 2019. Budget communal
  • Délibération : vote des 3 taxes
  • Délibération : validation programme SYDED 2020
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 21 mars 2019

Ordre du jour :

  • Délibération : présentation et vote du compte administratif 2018. Budget assainissement
  • Délibération : vote du budget primitif 2019. Budget communal
  • Délibération : vote des 3 taxes
  • Délibération : validation programme SYDED 2020
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 17 janvier 2019

Ordre du jour :

  • Délibération : résiliation contrat de concession temporaire
  • Délibération : location parcelles « Clos Mercier »
  • Délibération : changement de grade d’un employé communal
  • Délibération : mise en place du RIFSEEP
  • Délibération : prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2019
  • Délibération : avenant no 1 au marché « aménagement voirie rue des Tourbières -rue Rosemont
  • Délibération : libération des deux appartements
  • Délibération : choix d’un prestataire – diagnostics appartements 3, rue des écoles
  • Délibération : convention stérilisation des chats errants
  • Délibération : choix d’un maitre d’œuvre pour étude chaufferie bois
  • Délibération : convention CAUE de mission d’accompagnement du maitre d’ouvrage

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