Conseil municipal du 14 octobre 2019
Ordre du jour :
- Délibération : prix de vente PRO-IMMO 25 – Nouvel indice 2019
- Questions diverses
Conseil municipal du 26 septembre 2019
Ordre du jour :
- Délibération : défibrillateur – contrat de maintenance
- Délibération : validation de devis
- Délibération : vente de terrain communal : accord de principe
- Délibération : location appartement sous comble – 3 rue des Écoles
- Délibération : location logement communal
- Questions diverses
Conseil municipal du 29 août 2019
Ordre du jour :
- Délibération : autorisation d’inscrire la rue des Jonquilles au programme 2020 du SYDED
- Délibération : décision modificative pour le FPIC (fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales)
- Délibération : rétrocession des chemins de l’association foncière en vue de son démantèlement
- Délibération : panneaux publicitaires sur clôture du terrain de foot
- Délibération : devis de travaux pour la STEP – budget assainissement
- Délibération : validation de devis
- Questions diverses
Conseil municipal du 15 juillet 2019
Ordre du jour :
- Présentation d’un projet de maisons mitoyennes. Lotissement Clos Mercier
- Délibération : recrutement de personnel saisonnier
- Délibération : adoption plan alignement. Rue de la Limonaderie
- Délibération : programme Syded 2020. Ajout rue des Jonquilles
- Délibération : vente des assiettes de la salle des fêtes
- Délibération : validation de devis
- Délibération : décision modificative. Fond de péréquation intercommunale (FPIC)
- Questions diverses
Conseil municipal du 18 juin 2019
Ordre du jour :
- Délibération : fixation du nombre et répartition des sièges de la Communauté de Communes du Plateau du Russey (CCPR)
- Délibération : rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT). Transfert de compétences et charges
- Divers
Conseil municipal du 14 mai 2019
Ordre du jour :
- Délibération : demande de subvention pour travaux de rénovation et installation éclairage – rue de la Limonaderie et lieudit « Les Palais »
- Délibération : indemnité gardiennage église
- Délibération : attribution des subventions aux associations
- Délibération : location logement communal
- Délibération : personnel : adhésion au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
- Délibération : validation de devis
- Délibération : appartement communal. – 3 rue des écoles
- Questions diverses
Conseil municipal du 11 avril 2019
Ordre du jour :
- Délibération : vote du budget primitif 2019. Budget assainissement
- Délibération : vote du budget primitif 2019. Budget communal
- Délibération : vote des 3 taxes
- Délibération : validation programme SYDED 2020
- Questions diverses
Conseil municipal du 21 mars 2019
Ordre du jour :
- Délibération : présentation et vote du compte administratif 2018. Budget assainissement
- Délibération : vote du budget primitif 2019. Budget communal
- Délibération : vote des 3 taxes
- Délibération : validation programme SYDED 2020
- Questions diverses
Conseil municipal du 17 janvier 2019
Ordre du jour :
- Délibération : résiliation contrat de concession temporaire
- Délibération : location parcelles « Clos Mercier »
- Délibération : changement de grade d’un employé communal
- Délibération : mise en place du RIFSEEP
- Délibération : prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2019
- Délibération : avenant no 1 au marché « aménagement voirie rue des Tourbières -rue Rosemont
- Délibération : libération des deux appartements
- Délibération : choix d’un prestataire – diagnostics appartements 3, rue des écoles
- Délibération : convention stérilisation des chats errants
- Délibération : choix d’un maitre d’œuvre pour étude chaufferie bois
- Délibération : convention CAUE de mission d’accompagnement du maitre d’ouvrage