Comptes rendus des conseils municipaux 2015

ligne Conseil municipal du 16 décembre  2015

Ordre du jour :

  • Calendrier
  • Abonnement du fax
  • Compte-rendu de la rencontre avec ONF
  • Compte-rendu de la Commission Cérémonies et Culture
  • Compte-rendu des Commissions Bâtiments / Cérémonies et Culture
  • Divers

Téléchargez le compte-rendu

ligne Conseil municipal du 02 décembre  2015

Ordre du jour :

  • Délibération : décisions modificatives (comptables)
  • Délibération : heures complémentaires agents communaux (IHTS)
  • Délibération : remplacement arrêt maladie Nathalie Mainier
  • Présentation fiche de poste et entretien professionnel
  • Écoles plan vigipirate
  • Permanence du 31 décembre 2015
  • Projets 2016
  • Divers

Téléchargez le compte-rendu

ligne Conseil municipal du 28 octobre  2015

Ordre du jour :

  • Délibération : contrat de déneigement avec PR3T
  • Délibération : virements de crédits
  • Délibération : subvention  collège René Perrot
  • Délibération : vente de bois
  • Élections régionales
  • Préau
  • Fontaine
  • Questions diverses

Téléchargez le compte-rendu

 

ligne

Conseil municipal du 24 septembre  2015

Ordre du jour :

  • Délibération : motion pour dénoncer le mode de calcul de la taxe sur les terrains nus rendus constructibles
  • Délibération : paiement de la taxe de raccordement ERDF par M. et Mme Romain
  • Délibération : indemnité Administrative de Technicité (IAT)
  • Délibération : réhabilitation du préau communal et mise aux normes d’accessibilité – Demande DETR
  • Délibération : réhabilitation du préau communal et mise aux normes d’accessibilité – Demande Parlementaire
  • Délibération : réhabilitation du préau communal et mise aux normes d’accessibilité – Demande Conseil Général du Doubs.
  • Déneigement
  • Questions diverses

Téléchargez le compte-rendu

ligne

Conseil municipal du 20 août  2015

Ordre du jour :

  • Délibération : achat de concession
  • Délibération :  vente d’un caveau
  • Listes électorales
  • Fontaine
  • Préau
  • Monument aux morts
  • Salle de classe
  • Accueil des nouveaux habitants
  • Questions diverses

Téléchargez le compte-rendu

ligneConseil municipal du 15 juillet  2015

Ordre du jour :

  • Délibération : réhabilitation du préau de l’école – architecte
  • Délibération :  acquisition d’une parcelle boisée
  • Délibération :  participation taxe de raccordement –ERDF
  • Questions diverses

Téléchargez le compte-rendu

ligneConseil municipal du 22 juin  2015

Ordre du jour :

  • Délibération : motion de soutien à l’Association des Maires de France contre la baisse des dotations pour les communes
  • Délibération :  vente des tables de la salle des fêtes
  • Rénovation de la salle de classe jouxtant le préau
  • Compte-rendu commission cadre de vie et environnement
  • Déneigement
  • Questions diverses

Téléchargez le compte-rendu

ligneConseil municipal du 26 mai  2015

Ordre du jour :

  • Délibération : gardiennage de l’église année 2014
  • Délibération :  coupe de bois : exercice 2015
  • Délibération : restauration et remise en eau de la fontaine / demande DETR
  • Délibération : restauration et remise en eau de la fontaine / demande subvention Conseil Général
  • Restauration et remise en eau de la fontaine
  • Logo de la commune
  • Colonne de tri, rue du Frêne
  • Dénéigement : rupture du contrat
  • Comptes rendus des commissions

Téléchargez le compte-rendu

ligneConseil municipal du 26 mars 2015

Ordre du jour :

  • Délibération : proposition du vote budget Primitif 2015 budget assainissement
  • Délibération : présentation et vote compte de gestion 2014 budget général
  • Délibération : proposition et vote compte administratif 2014 budget général
  • Délibération : proposition et vote budget primitif 2015 budget général
  • Délibération : vote des taux imposition 2015
  • Délibération : renouvellement bail M. André Romain
  • Délibération : remboursement dégât salle des fêtes par un particulier
  • Questions diverses

Téléchargez le compte-rendu

ligneConseil municipal du 25 février 2015

Ordre du jour :

  • Délibération : approbation compte de gestion 2014 budget assainissement
  • Délibération : présentation et vote du compte administratif 2014 budget assainissement
  • Délibération : convention mise à disposition personnel Centre de gestion
  • Préparation budget général : liste des projets 2015 retenus
  • Organisation des prochaines élections
  • Questions diverses

Téléchargez le compte-rendu

ligneConseil municipal du 28 janvier 2015

Ordre du jour :

  • Projet préau de l’école
  • Délibération augmentation des heures de travail de Mme Mainier
  • Délibération élection du suppléant du syndicat scolaire
  • Délibération pour le remplacement de la poubelle de déjections canines
  • Délibération location du logement sise au-dessus de la mairie
  • Délibération concession cimetière
  • Délibération tarif de location de la salle des fêtes
  • Budget primitif : projets à définir en 2015
  • Questions diverses

Téléchargez le compte-rendu