Conseil municipal du 16 décembre 2015
- Calendrier
- Abonnement du fax
- Compte-rendu de la rencontre avec ONF
- Compte-rendu de la Commission Cérémonies et Culture
- Compte-rendu des Commissions Bâtiments / Cérémonies et Culture
- Divers
Conseil municipal du 02 décembre 2015
- Délibération : décisions modificatives (comptables)
- Délibération : heures complémentaires agents communaux (IHTS)
- Délibération : remplacement arrêt maladie Nathalie Mainier
- Présentation fiche de poste et entretien professionnel
- Écoles plan vigipirate
- Permanence du 31 décembre 2015
- Projets 2016
- Divers
Conseil municipal du 28 octobre 2015
- Délibération : contrat de déneigement avec PR3T
- Délibération : virements de crédits
- Délibération : subvention collège René Perrot
- Délibération : vente de bois
- Élections régionales
- Préau
- Fontaine
- Questions diverses
Conseil municipal du 24 septembre 2015
- Délibération : motion pour dénoncer le mode de calcul de la taxe sur les terrains nus rendus constructibles
- Délibération : paiement de la taxe de raccordement ERDF par M. et Mme Romain
- Délibération : indemnité Administrative de Technicité (IAT)
- Délibération : réhabilitation du préau communal et mise aux normes d’accessibilité – Demande DETR
- Délibération : réhabilitation du préau communal et mise aux normes d’accessibilité – Demande Parlementaire
- Délibération : réhabilitation du préau communal et mise aux normes d’accessibilité – Demande Conseil Général du Doubs.
- Déneigement
- Questions diverses
Conseil municipal du 20 août 2015
- Délibération : achat de concession
- Délibération : vente d’un caveau
- Listes électorales
- Fontaine
- Préau
- Monument aux morts
- Salle de classe
- Accueil des nouveaux habitants
- Questions diverses
Conseil municipal du 15 juillet 2015
- Délibération : réhabilitation du préau de l’école – architecte
- Délibération : acquisition d’une parcelle boisée
- Délibération : participation taxe de raccordement –ERDF
- Questions diverses
Conseil municipal du 22 juin 2015
- Délibération : motion de soutien à l’Association des Maires de France contre la baisse des dotations pour les communes
- Délibération : vente des tables de la salle des fêtes
- Rénovation de la salle de classe jouxtant le préau
- Compte-rendu commission cadre de vie et environnement
- Déneigement
- Questions diverses
Conseil municipal du 26 mai 2015
- Délibération : gardiennage de l’église année 2014
- Délibération : coupe de bois : exercice 2015
- Délibération : restauration et remise en eau de la fontaine / demande DETR
- Délibération : restauration et remise en eau de la fontaine / demande subvention Conseil Général
- Restauration et remise en eau de la fontaine
- Logo de la commune
- Colonne de tri, rue du Frêne
- Dénéigement : rupture du contrat
- Comptes rendus des commissions
Conseil municipal du 26 mars 2015
- Délibération : proposition du vote budget Primitif 2015 budget assainissement
- Délibération : présentation et vote compte de gestion 2014 budget général
- Délibération : proposition et vote compte administratif 2014 budget général
- Délibération : proposition et vote budget primitif 2015 budget général
- Délibération : vote des taux imposition 2015
- Délibération: renouvellement bail M. André Romain
- Délibération : remboursement dégât salle des fêtes par un particulier
- Questions diverses
Conseil municipal du 25 février 2015
- Délibération : approbation compte de gestion 2014 budget assainissement
- Délibération : présentation et vote du compte administratif 2014 budget assainissement
- Délibération : convention mise à disposition personnel Centre de gestion
- Préparation budget général : liste des projets 2015 retenus
- Organisation des prochaines élections
- Questions diverses
Conseil municipal du 28 janvier 2015
- Projet préau de l’école
- Délibération : augmentation des heures de travail de Mme Mainier
- Délibération : élection du suppléant du syndicat scolaire
- Délibération : remplacement de la poubelle de déjections canines
- Délibération : location du logement sise au-dessus de la mairie
- Délibération : concession cimetière
- Délibération : tarif de location de la salle des fêtes
- Budget primitif : projets à définir en 2015
- Questions diverses