Conseil municipal du 19 décembre 2023

• Délibération : adhésion à un groupement de commande permanent pour l’achat d’énergie et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne – Franche-Comté
• Délibération : étude de structure du bâtiment des salles des fêtes
• Délibération : assistance à maîtrise d’ouvrage – bâtiment mairie
• Délibération : zone d’accélération des énergies renouvelables
• Délibération : demande d’acquisition de terrain communal
• Délibération : budgets communaux : prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024
• Points divers : certification des adresses postales / emplacement d’un bac à compost / déneigement / cérémonies en hommage à Roger Cuenot, mort en déportation le 29 décembre 1944 / vision de notre commune pour les 10 ou 20 prochaines années / cérémonie des voeux

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Conseil municipal du 21 novembre 2023

• Délibération : rendu de la caution – appartement sous-comble sis 1 rue des Ecoles
• Délibération : attribution du logement sis 1 rue des Ecoles
• Délibération : instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
• Délibération : adhésion aux missions complémentaires du centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale.
• Délibération : adhésion à un groupement de commandes permanent pour l’achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne – Franche-Comté.
• Délibération : renonciation à une servitude de non aedificandi
• Projets en cours
• Points divers

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Conseil municipal du 10 octobre 2023

Liste des délibérations prises le 10 octobre 2023. Voir ici

Conseil municipal du 10 octobre 2023 (procès-verbal)

• Projet de la rénovation énergétique du bâtiment de la mairie, du réaménagement de l’espace dédié à la mairie et de la création de logements
• Projet des panneaux photovoltaïques sur le bâtiment des salles des fêtes
• Délibération : devis complémentaire de la réfection du clocher suite à l’orage de grêle

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Conseil municipal du 29 août 2023 (procès-verbal)

• Délibération : délégation du Conseil municipal au Maire
• Délibération : élection des délégués au Syndicat intercommunal des eaux du Haut Plateau du Russey
• Délibération : création du comité consultatif communal d’action sociale
• Délibération : convention Déclaloc
• Délibération : participation de la commune au fonds de solidarité pour le logement (FSL) et le fonds d’aide aux accédants à la propriété en difficulté (FAAD) proposés par le département du Doubs
• Délibération : validation de devis – réfection de l’armoire de la salle du Conseil municipal
• Délibération : décision modificative no 1. Budget assainissement
• Extension et rénovation de l’école – création d’une chaufferie bois avec réseau de chaleur
• Présentation du permis d’aménager – lotissement du Clos Mercier 2
• Points divers

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Conseil municipal du 29 août 2023

Liste des délibérations prises le 29 août 2023. Voir ici

Conseil municipal du 04 juillet 2023

• Délégations aux adjoints
• Délibération : indemnités du Maire et des Adjoints
• Délibération : installation des commissions
• Délibération : création du Comité consultatif communal « cadre de vie et environnement »
• Délibération : création du Comité consultatif communal d’action sociale
• Délibération : élection des délégués au Syndicat du Haut Plateau du Russey
• Délibération: élection d’un délégué titulaire et suppléant au Parc naturel régional du Doubs horloger
• Délibération : élection des délégués au Syndicat scolaire
• Délibération : emploi de saisonnier en CDD pour accroissement d’activité
• Délibération : indemnité pour le gardiennage de l’église communale
• Extension et rénovation de l’école – création d’une chaufferie bois avec réseau de chaleur
• Points divers

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Conseil municipal du 31 mai 2023

• Délibération : attribution des subventions aux associations
• Délibération : transmission des actes de commande publique
• Délibération : tarif assainissement
• Délibération : adhésion à la convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le centre de gestion du Doubs dans le cadre du référent déontologue des élus.
• Délibération : validation de devis pour le volet du local rangement de l’école
• Délibération : validation du devis pour l’ossuaire
• Délibération : validation du devis de l’étude de sol (Clos Mercier)

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Conseil municipal du 11 avril 2023

• Délibération : approbation du compte de gestion 2022 – budgets communaux
• Délibération : présentation et vote du compte administratif – budget communal
• Délibération : durée d’amortissement des biens meubles et immeubles
• Délibération : présentation et vote du compte administratif – chaufferie bois et réseau de chaleur
• Délibération : présentation et vote du compte administratif – panneaux photovoltaïques
• Délibération : présentation et vote du compte administratif – budget assainissement
• Délibération : vote des taux des 3 taxes locale 2023
• Délibération : vote du budget primitif 2023 – budget communal
• Délibération : vote du budget primitif 2023 – budget assainissement
• Délibération : vote du budget primitif 2023 – budget chaufferie bois et réseau de chaleur
• Délibération : vote du budget primitif 2023 – panneaux photovoltaïques
• Délibération : avenant no 2 lot 12. Rénovation et extension de l’école – création d’une chaufferie bois avec réseau de chaleur
• Délibération : validation du contrat de maintenance de la chaufferie bois
• Délibération : validation de devis eco-pâturage

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Conseil municipal du 15 mars 2023

Délibération : extension et rénovation de l’école – création d’une chaufferie bois et réseau de chaleur : choix de l’option pour le système de commande et de manoeuvre de désemfumage du vélux.

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Conseil municipal du 02 mars 2023

Liste des délibérations prises le 02 mars 2023. Voir ici

• Délibération : prix du terrain du lotissement « le Clos Mercier 2 »
• Délibération : validation de la convention de chasse
• Délibération : avenant à la convention assainissement 
• Délibération : ONF : Assiette des coupes 2023
• Délibération : tarif de location salle pour la restauration scolaire
• Délibération : demande d’acquisition de terrain d’aisance
• Délibération : régularisation concessions du cimetière
• Point divers

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Conseil municipal du 26 janvier 2023

• Délibération : validation du procès-verbal de la séance du 22 novembre 2022
• Délibération : rendu de la caution appartement sous comble sis 3 rue des Ecoles
• Délibération : validation devis meubles appartement sous comble sis 3 rue des Ecoles
• Délibération : montant du loyer de l’appartement sous comble sis 3 rue des Ecoles
• Délibération : attribution appartement sous comble sis 3 rue des Ecoles
• Délibération : validation devis système sécurité incendie de l’école
• Délibération : validation changement luminaire EP (devis complémentaire)
• Délibération : transfert du dépose minute de la rue de la Fontaine au parking rue des Ecoles
• Délibération : demande de subvention pour le toboggan. 
• Délibération : permis d’aménager Clos Mercier 2
• Délibération: dénomination de deux voies communales
• Délibération : prix de location des salles des fêtes
• Délibération : prise en charge des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice 2022 pour le budget assainissement, communal et chaufferie bois réseau de chaleur
• Points divers

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