Conseil municipal du 27 novembre 2018
- Délibération : indemnité de gardiennage de l’église
- Délibération : contrat C@P
- Délibération : vente de terrains d’aisance
- Délibération : règlement de lotissement Les Avelines 1
- Délibération : décision modificative (budget primitif)
- Délibération : étude de la chaufferie bois
- Questions diverses
Conseil municipal du 31 octobre 2018
- Délibération : contrat groupe d’assurance statutaire
- Délibération : taux d’aménagement
- Délibération : subvention aux anciens combattants du Russey
- Délibération : décision modificative (budget primitif)
- Délibération : transferts de compétence à la CCPR
- Délibération : vente de terrain
- Questions diverse
Conseil municipal du 06 septembre 2018
- Délibération : vente de terrain PRO IMMO 25. Le clos Mercier
- Délibération : lotissement privé / PRO IMMO 25. Le clos Mercier, convention de transfert voiries et réseaux
- Délibération : accord de principe vente de terrain d’aisance
- Délibération : augmentation du temps de travail d’un employé communal
- Délibération : budget : décision modificative no 1
- Délibération : tarif pour remplacement de clef et pass
- Questions diverses
Conseil municipal du 02 juillet 2018
- Délibération : convention de mise à disposition service de remplacement
- Délibération : convention financière de travaux. Chemin du clos de la Maisonnette
- Délibération : convention relative à la mise à disposition et à l’entretien du bâtiment pour les employés communaux
- Délibération : participation pour l’assainissement collectif
- Délibération : recrutement personnel saisonnier
- Délibération : adhésion au service RGPD de Agedi et nomination d’un délégué à la protection des données (RGPD)
- Questions diverses
Conseil municipal du 15 mai 2018
- Délibération : vente de terrain PRO IMMO 25 – Suite Les Avelines
- Délibération : utilisation de la petite salle des Tilleuls
- Délibération : attribution des subventions
- Délibération : chemin du clos de la Maisonnette
- Délibération : validation de devis. Projets 2018
- Syndicat scolaire : dossier de l’assistance à maitrise d’œuvre (pôle scolaire)
- Suppression des colonnes de tri (sauf containers verres)
- Carte d’identité et passeport
- Questions diverses
Conseil municipal du 12 avril 2018
- Délibération : durée d’amortissement des biens meubles et immeubles. Budget d’assainissement
- Délibération : budget d’assainissement. Affectations du résultat 2017
- Délibération : budget d’assainissement. Présentation et vote du budget primitif 2018
- Délibération : vote des 4 taxes
- Délibération : budget affectation du résultat 2017
- Délibération : budget communal : présentation et vote du budget primitif 2018
- Délibération : titularisation d’un adjoint administratif
- Délibération : tarif intervention personnel communal
- Concession cimetière
- Questions diverses
Conseil municipal du 21 février 2018
- Délibération : transfert de voirie. Impasse des Narcisses
- Délibération : choix de l’entreprise suite de l’appel d’offre. Rues des Tourbières et Rosemont
- Délibération : approbation du compte de gestion. Budget communal 2017
- Délibération : présentation et vote du compte administratif. Budget 2017
- Délibération : approbation du compte de gestion assainissement 2017
- Délibération : présentation et vote du compte administratif 2017. Budget assainissement
- Questions diverses
Conseil municipal du 01 février 2018
- Délibération : résiliation du droit de place
- Délibération : suppression de la borne incendie rue des Tourbières
- Délibération : classement desserte lotissement « Les Avelines 3 »
- Appels d’offres. Rue des Tourbières et rue Rosemont
- Questions diverses