Conseil municipal du 14 décembre 2016
- Délibération : Tarif location des salles des fêtes
- Adoption d’un nouveau contrat de location
- Un nom pour les salles des fêtes
- Évolution de la fibre
- Étude de la consommation énergétique
Conseil municipal du 28 novembre 2016
- Délibération : Mise en conformité des compétences de la Communauté de Communes du
- Délibération : Recrutement d’un agent recenseur
- Délibération : DETR – aménagement rues des Tourbières / Rosemont
- Délibération : Taxe d’aménagement (TA)
- Questions diverses
Conseil municipal du 20 octobre 2016
- Délibération : PRO -IMMO 25 (suite du lotissement Les Avelines)
- Délibération : Création du SPANC
- Délibération : Insertion du service du SPANC dans le budget annexe assainissement
- Délibération : Adhésion au marché SPANC
- Délibération : Assujettissement du budget assainissement à la TVA
- Délibération : Adhésion au service de mutualisation d’une secrétaire avec la CCPR
- Délibération : Suppression et création du poste d’adjoint administratif 1ere classe
- Délibération : Élection d’un nouveau membre du CCAS
- Délibération : Vente de terrains d’aisance
- Divers
- Questions diverses
Conseil municipal du 12 septembre 2016
- Délibération : Prix du terrain d’aisance à compter du 13 septembre 2016
- Délibération : Prix du terrain pour construction dépendances à compter du 13 septembre 2016
- Délibération : Reversement par le SYDED d’une fraction de la Taxe sur la Consommation Finale d’électricité (TCFE)
- Délibération : ONF – coupes de bois pour l’exercice 2016 – 2017
- Délibération : Vente de terrain à PRO-IMMO 25 (suite lotissement Les Avelines)
- Aménagement rue des Tourbières / rue Rosemont
- Projet Eglise
- Dégradation de la fontaine
Conseil municipal du 20 juin 2016
- Délibération : Location appartement
- Délibération : Renouvellement bail ACCA
- Délibération : Indemnité gardiennage de l’église
- Délibération : Cotisation exceptionnelle ASA (association syndicale libre d’aménagement)
- Délibération : Délibération parlementaire
- Délibération : Motion contre la hausse de la taxe locale sur les cartes grises
- Délibération : Poste adjoint administratif
- Vente bois ONF
- Divers
Conseil municipal du 18 mai 2016
- Délibération : Poste Adjoint Technique 2ème classe
- Délibération : SPANC (Services Publics d’Assainissement Non Collectifs)
- Délibération : SPANC – Election du représentant
- Délibération : Finalisation du projet Préau
- Délibération : Étude rue des Tourbières et rue Rosemont :
- Délibération : Étude du réseau d’assainissement
- Délibération : Accord de principe pour construction d’un bâtiment technique commun aux deux communes
- Délibération : Accord de principe – Destination – Parcelle Section A N° 621
- Comptes-rendus
Conseil municipal du 18 avril 2016
- Délibération : Approbation du Compte de Gestion 2015 – Budget Commune
- Délibération : Présentation et vote du Compte administratif 2015 – Budget Commune
- Délibération : Proposition et vote Budget Primitif 2016 – Budget Commune
Conseil municipal du 11 avril 2016
- Délibération : Vote des taux d’imposition 2016
- Délibération : Modification du règlement du lotissement « Le Frêne 2 »
- Délibération : Achat ordinateur
Conseil municipal du 22 mars 2016
- Délibération : Proposition et vote du Budget Primitif 2016 – Budget Assainissement
- Délibération : Plantation dans forêt communale – Parcelle no 10
- Délibération : Dématérialisation – AGEDI
- Avenir de l’école
- Agents communaux
- Divers
Conseil municipal du 24 février 2016
- Délibération : Approbation du Compte de Gestion 2015 – Budget Assainissement
- Délibération : Présentation et vote du Compte Administratif 2015 – Budget Assainissement
- Délibération : renouvellement convention service assainissement Gaz et Eaux
- Délibération :Travaux de réhabilitation du préau communal et mise aux normes d’accessibilité Demande DETR
- Délibération : Travaux de réhabilitation du préau communal et mise aux normes d’accessibilité Demande Conseil Départemental
- Délibération : Travaux de réhabilitation du préau communal et mise aux normes d’accessibilité Demande Parlementaire
- Délibération : Contrat adhésion au régime d’assurance chômage
- Délibération : Nouveau Locataire – Logement au-dessus de La Mairie
- Budget 2016
- Compte rendu du Conseil décole
- Compte rendu du CCAS
- Compte rendu de la commission cadre de vie et environnement
- Commission CCAS
- Divers
Conseil municipal du 25 janvier 2016
- Délibération : coupe de bois pour l’année 2016
- Délibération : remplacement maladie de Mme Mainier Nathalie
- Délibération : renouvellement convention service assainissement Gaz et Eaux
- Délibération : indemnités de fonction des Maires
- Délibération : avenir du CCAS
- Avancement d’échelon des agents
- Indemnité de Mme Jacquard
- Projet 2016