Conseil municipal du 21 décembre 2017
- Délibération : prise en charge des dépenses d’investissement avant vote du budget primitif
- Délibération : convention avec le département pour la bibliothèque
- Questions diverses
Conseil municipal du 29 novembre 2017
- Délibération : choix du maitre d’oeuvre pour la réhabilitation du réseau d’assainissement
- Délibération : vente de terrain
- Délibération : validation de devis pour le chemin sécurisé
- Questions diverses
Conseil municipal du 17 octobre 2017
- Délibération : coupe de bois pour l’année 2018
- Délibération : acquisition d’une action à la SPL (Société Publique Locale)
- Délibération : demande de subvention pour les travaux de réhabilitation du réseau d’eaux usées
- Délibération : participation financière aux travaux d’agrandissement de la STEP sise à Noël-Cerneux
- Délibération : demande de subvention pour chemin sécurisé de l’école
- Questions diverses
Conseil municipal du 21 septembre 2017
- Délibération : indemnité gardiennage de l’église
- Délibération : convention avec le département pour la bibliothèque
- Programme ONF 2018
- Transport scolaire
- Travaux rue des Tourbières et de Rosemont
- Projet pôle scolaire
- Projet d’un chemin sécurisé entre les deux classes
- Questions diverses
Conseil municipal du 31 mai 2017
- Délibération : transfert des voies et réseaux divers – lotissement Ugimmo – impasse des Narcisses
- Délibération : transfert des voies et réseaux divers – lotissement « Avelines 3 » Pro Immo 25
- Délibération : cotisation exceptionnelle ASA de La Chenalotte
- Délibération : vente de bois, parcelle no 8
- Délibération : déplacement de la borne d’incendie au lotissement « clos de la Ronceraie »
- Questions diverses
Conseil municipal du 27 avril 2017
- Délibération : subvention aux associations
- Délibération : indemnités maire et adjoints
- Délibération : convention avec le SYDED
- Délibération : validations de devis
- Questions diverses
Conseil municipal du 06 avril 2017
- Délibération : présentation et vote du compte administratif 2016 du budget assainissement
- Délibération : vote du budget primitif 2017 – budget assainissement
- Délibération : présentation et vote du compte administratif 2016 – budget communal
- Délibération : vote du budget primitif communal
- Délibération : vote des 4 taxes
- Acquisition de parcelles boisées
- Questions diverses
Conseil municipal du 31 janvier 2017
- Délibération : opposition au transfert de la compétence PLU à la Communauté de Communes du Plateau du Russey (loi ALUR)
- Délibération : adhésion à l’AD@T (Agence Départementale d’Appui aux Territoires)
- Délibération : modification du règlement du lotissement « Les Avelines »
- Délibération : prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2017
- Délibération : droit de place pour camion pizza (Pizza 25)
- Délibération : convention de mission avec le CAUE
- Délibération : avenant aux contrats de location des salles des fêtes des Tilleuls
- Délibération : vente de terrain communal
- Questions diverses