Conseil municipal du 21 décembre 2017

  • Délibération : prise en charge des dépenses d’investissement avant vote du budget primitif
  • Délibération : convention avec le département pour la bibliothèque
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 29 novembre 2017

  • Délibération : choix du maitre d’oeuvre pour la réhabilitation du réseau d’assainissement
  • Délibération : vente de terrain
  • Délibération : validation de devis pour le chemin sécurisé
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 17 octobre 2017

  • Délibération : coupe de bois pour l’année 2018
  • Délibération : acquisition d’une action à la SPL (Société Publique Locale)
  • Délibération : demande de subvention pour les travaux de réhabilitation du réseau d’eaux usées
  • Délibération : participation financière aux travaux d’agrandissement de la STEP sise à Noël-Cerneux
  • Délibération : demande de subvention pour chemin sécurisé de l’école
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 21 septembre 2017

  • Délibération : indemnité gardiennage de l’église
  • Délibération : convention avec le département pour la bibliothèque
  • Programme ONF 2018
  • Transport scolaire
  • Travaux rue des Tourbières et de Rosemont
  • Projet pôle scolaire
  • Projet d’un chemin sécurisé entre les deux classes
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 31 mai 2017

  • Délibération : transfert des voies et réseaux divers – lotissement Ugimmo – impasse des Narcisses
  • Délibération : transfert des voies et réseaux divers – lotissement « Avelines 3 » Pro Immo 25
  • Délibération : cotisation exceptionnelle ASA de La Chenalotte
  • Délibération : vente de bois, parcelle no 8
  • Délibération : déplacement de la borne d’incendie au lotissement « clos de la Ronceraie »
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 27 avril 2017

  • Délibération : subvention aux associations
  • Délibération : indemnités maire et adjoints
  • Délibération : convention avec le SYDED
  • Délibération : validations de devis
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 06 avril 2017

  • Délibération : présentation et vote du compte administratif 2016 du budget assainissement
  • Délibération : vote du budget primitif 2017 – budget assainissement
  • Délibération : présentation et vote du compte administratif 2016 – budget communal
  • Délibération : vote du budget primitif communal
  • Délibération : vote des 4 taxes
  • Acquisition de parcelles boisées
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 31 janvier 2017

  • Délibération : opposition au transfert de la compétence PLU à la Communauté de Communes du Plateau du Russey (loi ALUR)
  • Délibération : adhésion à l’AD@T (Agence Départementale d’Appui aux Territoires)
  • Délibération : modification du règlement du lotissement « Les Avelines »
  • Délibération : prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2017
  • Délibération : droit de place pour camion pizza (Pizza 25)
  • Délibération : convention de mission avec le CAUE
  • Délibération : avenant aux contrats de location des salles des fêtes des Tilleuls
  • Délibération : vente de terrain communal
  • Questions diverses

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