Conseil municipal du 15 décembre 2020
- Délibération : validation programme SYDED 2021
- Délibération : convention de co-maitrise d’ouvrage Noël-Cerneux / La Chenalotte – Schéma directeur d’assainissiment
- Délibération : validation du programme pour extension et rénovation énergétique de l’école et création du réseau de chaleur bois
- Délibération : poste d’adjoint technique 2ème classe
- Comptes rendus
- Questions diverses
Conseil municipal du 23 novembre 2020
- Délibération : paiement honoraires Cabinet André
- Délibération : transfert compétence PLUI à la CCPR
- Délibération : commission de contrôle de la liste électorale
- Comptes rendus
- Questions diverses
Conseil municipal du 13 octobre 2020
- Délibération : constatation d’un délaissé de voire. Section A No 848 de 1a36ca
- Délibération : vente du délaissé de voirie. Section A No 848 de 1a36ca
- Délibération : embauche d’un employé communal
- Délibération : tarifs location salle des Tilleuls à compter de 2021
- Délibération : nomination de 2 élus à la CLECT
- Délibération : approbation de l’adhésion de la CCPR au Syndicat mixte ouvert Doubs Dessoubre
- Délibération : projets chaufferie bois / école
- Questions diverses
Conseil municipal du 03 septembre 2020
- Délibération : désignation d’un délégué au sein du Syndicat “agence de gestion et développement informatique” A.G.E.D.I
- Délibération : élection d’un deuxième délégué suppléant au Syndicat des eaux du Haut Plateau du Russey
- Questions diverses
Conseil municipal du 10 juillet 2020
- Délibération : élection du délégué du Conseil Municipal en vue des élections sénatoriales
- Délibération : élection des suppléants du Conseil Municipal en vue des élections sénatoriales
- Délibération : désignation du délégué des élus auprès du CNAS
- Délibération : désignation des membres de la CCID
- Délibération : désignation des membres du CCAS
- Délibération : attribution des subventions aux associations
- Délibération : demande subvention réhabilitation église
- Délibération : dénomination et numérotation de voie – lotissement Le Clos Mercier
- Délibération : projet étude du réseau assainissement – choix du bureau d’étude
- Question diverse
Conseil municipal du 25 juin 2020
- Délibération : délégations du Conseil municipal au maire
- Délibération : indemnité gardiennage église
- Délibération : programme des travaux forestiers proposé par l’ONF
- Délibération : redevance d’occupation du domaine public – COVID
- Délibération : vote des 2 taxes
- Délibération: vote des budgets
- Délibération : validations de devis
Délibération : primes COVID 19 - Rappels
Conseil municipal du 02 juin 2020
- Délibération : délégations aux adjoints
- Délibération : indemnités du maire et des adjoints
- Délibération : présentation et installation des commissions
- Délibération: élection des délégués au Syndicat du Haut Plateau du Russey
- Délibération : élection des délégués au Syndicat scolaire
- Délibération : choix de l’entreprise pour l’aménagement de la rue de la Limonaderie
- Délibération : proposition d’acquisition d’une parcelle de forêt
Questions diverses
Conseil municipal du 26 février 2020
- Délibération : présentation et vote du compte administratif. Budget assainissement
- Délibération : approbation du compte de gestion. Budget assainissement
- Délibération : présentation et vote du compte administratif. Budget communal
- Délibération : approbation du compte de gestion. Budget communal
- Délibération : vente de terrains d’aisance
- Délibération : adhésion au groupement de commande pour l’achat d’énergie (GAE) sur le périmètre de la région Bourgogne Franche-Comté
- Délibération : fixation des tarifs cavurnes
- Délibération : validation de devis
Conseil municipal du 28 janvier 2020
- Délibération : approbation du projet de charte du Parc Naturel Régional du Doubs Horloger 2020 – 2035
- Délibération : approbation des statuts du Syndicat mixte ouvert “Agence de Gestion et Développement Informatique” (A.GE.D.I)
- Délibération : convention de transfert – lotissement privé / Pro-immo 25 “Le Clos Mercier”
- Délibération : présentation et choix du projet – rue de la Limonaderie
- Délibération : demande de subventions (DETR)
- Délibération : validation du programme SYDED 2020
- Délibération : validation de devis
Points divers