Conseil municipal du 09 décembre 2021
- Délibération : choix des entreprises pour l’extension et la rénovation de l’école – création d’une chaufferie bois avec réseau de chaleur
- Délibération : prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote des budgets communal et assainissement primitif 2022
- Projets en cours
- Points divers
Conseil municipal du 26 octobre 2021
- Délibération : prix de location des salles des fêtes
- Délibération : attribution du logement communal 3 rue des écoles
- Présentation du rapport annuel du SIE du Haut Plateau du Russey
- Projets en cours
- Points divers
Conseil municipal du 28 septembre 2021
- Délibération : indemnités 1er adjoint
- Délibération : vente entre habitants
- Délibération : décision modificative budget communal
- Délibération : indemnités gardiennage église
- Projets en cours
- Points divers
Conseil municipal du 16 juillet 2021
- Délibération : validation de l’APD « extension et rénovation école, création chaufferie bois et réseau de chaleur
- Délibération : demande de portage foncier à l’établissement foncier
- Délibération : emploi saisonnier
- Délibération : droit de préférence pour une parcelle boisée
- Délibération : convention de prestation gestion des populations félines sans propriétaire
- Questions diverses
Conseil municipal du 17 juin 2021
- Délibération : école – chaufferie bois et réseau de chaleur – validation avant projet définitif et demande de subvention
- Délibération : choix de l’entreprise pour le projet ralentisseur et abris bus
- Délibération : choix du nom de l’école intercommunale
Conseil municipal du 26 mai 2021
- Délibération : transfert de la compétence PLUI (urbanisme)
- Délibération : transfert de la loi LOM (mobilités)
- Délibération : aménagement sur la RD 437
- Délibération : attribution des subventions aux associations
- Délibération : convention des chats errants
- Délibération : validation de devis
- Parc naturel régional du Doubs horloger (PNR)
- Comptes rendus des commissions
Conseil municipal du 12 avril 2021
- Délibération : vote des deux taxes
- Délibération : vote du budget primitif 2021 – commune
- Délibération : vote du budget primitif 2021 – assainissement
- Délibération : indemnités horaires pour travaux complémentaires et supplémentaires
- Délibération : validation des devis
Conseil municipal du 11 mars 2021
- Délibération : PNR élection d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant
- Délibération : approbation du compte de gestion 2020 – budget assainissement
- Délibération : présentation et vote du compte administratif 2020 – budget assainissement
- Délibération : approbation du compte de gestion 2020 – budget communal
- Délibération : présentation et vote du compte administratif 2020 – budget communal
- Délibération : choix d’un maitre d’oeuvre – projet extension et rénovation de l’école – mise en place d’une chaudière bois plaquettes avec réseau de chaleur
- Délibération : droit de préemption au titre de la carte communale
- Délibération : validation programme Syded 2020 Clos de la Vie et RD No 37
- Délibération : mise à jour du tableau des effectifs
- Délibération : validation de devis
- Questions diverses
Conseil municipal du 27 janvier 2021
- Délibération : PNR élection d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant
- Délibération : approbation du compte de gestion 2020 – budget assainissement
- Délibération : présentation et vote du compte administratif 2020 – budget assainissement
- Délibération : approbation du compte de gestion 2020 – budget communal
- Délibération : présentation et vote du compte de gestion 2020 – budget communal
- Délibération : choix d’un maitre d’oeuvre – projet extension et rénovation de l’école – mise en place d’une chaudière bois plaquettes avec réseau de chaleur
- Délibération : droit de préemption au titre de la carte communale
- Délibération : validation programme SYDED 2021 Clos de la Vie et RD no 437
- Délibération : mise à jour du tableau des effectifs
- Délibération : validation de devis
- Questions diverses
Conseil municipal du 27 janvier 2021
- Délibération : création d’un ralentisseur sur D437
- Délibération : convention assainissement Noël-Cerneux – La Chenalotte
- Délibération : cession piano de cuisson
- Délibération : fin de contrat de location « décors de Noël »
- Compte rendu
- Questions diverses