Conseil municipal du 22 novembre 2022
- Délibération : validation du procès-verbal de la séance du 22 octobre 2022
- Délibération : recrutement d’un vacataire pour un poste d’agent recenseur et fixation de la rémunération
- Délibération : acquisition d’un tracteur pour les communes de Noël-Cerneux et La Chenalotte
- Délibération : prise en charge des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice 2022
- Délibération : prix de location des salles des fêtes
- Délibération : modification du règlement de lotissement « les Avelines 1 »
- Délibération : modification du règlement du lotissement « les Jonquilles »
- Délibération : modification du règlement du lotissement « Le Frêne 2 »
- Délibération : modification du règlement du lotissement « Le Clos Mercier »
- Délibération : modification du règlemnt du lotissement « les Avelines 3 »
- Délibération : modification du règlement du lotissement « Bois Joli 1 »
- Délibération : modification du règlement du lotissement « Bois Joli 2 »
- Délibération : modification du règlement du lotissement « Clos de la Ronceraie »
- Délibération : convention de mise à disposition, d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement des lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique
- Délibération : convention avec l’établissement français du sang et l’Amicale des donneurs de sang du Plateau du Russey
- Projets en cours
- Points divers
Conseil municipal du 18 octobre 2022
- Délibération : validation du procès-verbal de la séance du 05 septembre 2022
- Délibération : validation du devis de Balossi Marguet pour l’extinction partielle du village
- Délibération : validation du devis de Mme Reymond, architecte, pour l’étude volumétrique – bâtiment de la mairie
- Délibération : réfection de l’éclairage public et demande d’aide financière du SYDED
- Délibération : acquisition de parcelles de forêt
- Délibération : motion d’appui à la formation des secrétaires de mairie
- Délibération : dégât de la grêle sur la ferme achetée. Reste à charge à la commune
- Délibération : validation du devis pour le remplacement des menuiseries extérieures du bâtiment des salles des fêtes suite à l’orage de grêle
- Délibération : validation du devis pour la réfection de la façade ouest du bâtiment des salles des fêtes suite à l’orage de grêle
- Points divers
Conseil municipal du 05 septembre 2022
- Délibération : validation du procès-verbal de la séance du 11 juillet
- Délibération : validation du devis pour la réfection de la toiture de la mairie suite à l’orage de grêle
- Délibération : validation du devis pour la réfection de la toiture de l’église et du clocher suite à l’orage de grêle
- Délibération : validation du devis pour la réfection du toit de la salle des fêtes et du garage communal suite à l’orage de grêle
- Délibération : validation du devis pour la réfection de l’appartement de la mairie suite à l’orage de grêle
- Délibération : décision modificative 3 – budget assainissement
- Délibération: décision modificative 3 – budget communal
- Points divers
Conseil municipal du 11 juillet 2022
- Délibération : travaux supplémentaires réseaux de chaleur à la ferme Barbier
- Délibération : travaux assainissement sur chantier rénovation et extension école création chaufferie bois et réseau de chaleur
- Délibération : travaux supplémentaires réseaux de chaleur à la ferme Barbier
- Délibération : avenant no 2 lot 3 rénovation et extension de l’école création d’une chaufferie bois avec réseau de chaleur.
Conseil municipal du 30 juin 2022
- Délibération : emploi d’un saisonnier en CDD pour accroissement d’activité
- Délibération : avenant no 2 pour le lot 2 BDTP « terrassement VRD espaces verts
- Délibération : avenant no 1 pour le lot 3 Lacoste « gros oeuvre démolition »
- Délibération : avenant no 1 pour le lot 5 BBS étanchéité « étanchéité
- Délibération : transfert des compétences « eau et assainissement », modification des statuts de la CCPR
- Délibération : modalité de publicité des actes pris par la commune
- Délibération : tarifs location salles des fêtes
- Délibération : validation de devis
- Questions diverses
Conseil municipal du 10 mai 2022
- Délibération : attribution du logement communal au 1 rue des Ecoles
- Délibération : création de budgets : chaufferie bois et panneaux photovoltaïque
- Délibération : attribution des subventions aux associations
- Délibération : frais de gardiennage église
- Délibération : modification du règlement de lotissement « le Clos Mercier »
- Projets en cours
- Questions diverses
Conseil municipal du 05 avril 2022
- Délibération : vote des deux taxes
- Délibération : présentation et vote du budget 2022 assainissement
- Délibération : présentation et vote du budget 2022 communal
- Délibération : choix de l’assurance dommage pour le projet de rénovation et extension de l’école et création d’une chaufferie bois avec réseau de chaleur
- Délibération : rénovation et extension de l’école, création d’une chaufferie bois avec réseau de chaleur : avenant no 1 pour le lot 2 BDTP « terrassement VRD espaces verts »
- Délibération : rénovation et extension de l’école, création d’une chaufferie bois avec réseau de chaleur : avenant no 1 pour le lot 6 Mougin menuiserie
- Délibération : SYDED taxe sur la consommation finale d’électricité TCFE
- Délibération : éclairage public. modifications des conditions de mise en service de coupure de l’éclairage public
- Délibération : demande de subvention
- Projets en cours
- Questions diverses
Conseil municipal du 8 mars 2022
- Délibération : suppression d’un emploi d’agent technique, création d’un emploi d’agent technique et tableau des emplois.
- Délibération : approbation du compte de gestion 2021 du budget communal
- Délibération : présentation et vote du compte administratif 2021 du budget communal
- Délibération : affectation du résultat du budget communal
- Délibération : approbation du compte de gestion 2021 du budget assainissement
- Délibération : présentation et vote du compte administratif 2021 du budget assainissement
- Délibération : prêts pour le projet « extension et rénovation de l’école – création d’une chaufferie bois et réseau de chaleur »
- Délibération : prix de la location de la salle des fêtes pour le Syndicat scolaire
- Délibération : élection d’un délégué pour le Syndicat scolaire
- Délibération : modification du règlement de lotissement du Clos Mercier
- Points divers
Conseil municipal du 27 janvier 2022
- Délibération : Rétrocession de l’impasse des Narcisses
- Délibération : convention financière programme Syded 2022
- Délibération : coupe ONF 2022
- Délibération : rendu caution, appartement 1 rue des Ecoles
- Délibération : rendu caution, apparement 3 rue des Ecoles
- Délibération : validation de devis
- Projets en cours
- Projets à venir
- Points divers