Arrêté municipal sur la propreté de la fontaine (10 juillet 1834)

Un registre recensant les arrêtés du maire de La Chenalotte, est conservé aux archives départementales du Doubs. Le tout premier arrêté qui figure dans ce registre a été pris le 10 juillet 1834  et porte « sur la propreté de la fontaine ». Le texte ci-joint est une transcription de l’arrêté tel qu’il figure dans ce registre.

Voir l’arrêté municipal

 

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