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Déboisement sous lignes électriques

Des travaux de déboisement relatifs à l’entretien courant des tranchées forestières sous et aux abords des lignes électriques à très haute tension :

  • 63 KV Les Fins – Maiche
  • 63 KV Le Chatelot – Les Fins

vont être entrepris sur le territoire de la commune à partir du 15 avril jusqu’à la semaine du 24 juin.

Ces travaux ont été confiés par RTE GET Alsace à l’entreprise :

Rambaud Forêt , 12 rue des premiers sapins 25580 Les Premiers sapins. Tél : 03 81 43 70 84

rambaud.foret@wanadoo.fr

Horaires de bricolage et jardinage

Penser à ses voisins…

Avec les beaux jours, revient la saison du jardinage et du bricolage. C’est le moment de se souvenir des règles de bon voisinage !

Selon l’arrêté municipal concernant la réglementation des bruits de voisinage du 19 juin 2012
Vu l’arrêté préfectoral N° 2005-1904-01841 portant réglementation des bruits de voisinage dans de département du Doubs

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L 2212-1 Article 1

 Les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des engins motorisés, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :
    • Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    • Les samedis de 9h à 12h et de 15h à 18h
    • Les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Demande de carte d’identité

Depuis mars 2017, de nouvelles modalités permettent de mieux sécuriser la carte nationale d’identité, dont le format demeure inchangé et reste gratuite (sauf cas de perte ou vol comme c’est déjà le cas).

La mairie du Russey est la seule commune de la Communauté de communes du Plateau du Russey à être équipée du dispositif nécessaire. Elle vous accueille sur rendez-vous.

Mais avant de prendre rendez-vous, vous devez remplir une pré-demande sur le site de l‘ANTS. Une marche à suivre établie par la mairie du Russey est disponible ici

Par ailleurs, la liste des documents à fournir a été dernièrement mises à jour. Cliquez ici

Budget communal : compte administratif 2018

Le budget de la commune est l’acte par lequel sont prévues et autorisées les recettes et les dépenses annuelles de la commune. Le budget de la commune est établi en section de fonctionnement et section d’investissement tant en recettes qu’en dépenses.

La section de fonctionnement

« La section de fonctionnement comporte l’ensemble des recettes et des dépenses de fonctionnement, annuelles et permanentes, ce qui correspond à la gestion courante , quotidienne, de la commune » (déf. selon Christophe Moudou / Michel Viviano)

Dépenses de fonctionnement : 217 768,87 €

  • Charges à caractère général : eau, électricité, combustibles, fournitures d’entretien des bâtiments, de la voirie, et autres, maintenance, assurances, frais administratifs, fêtes et cérémonies, …
  • Charges de personnel : salaire et charges des employés communaux et de la secrétaire, …
  • Autres charges de gestion courante : indemnités des élus, Syndicat scolaire, subventions aux associations, …
  • Charges financières : intérêts d’emprunt
  • Atténuations de produits : versements obligatoires à l’État servant à aider les communes les plus pauvres

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Recettes de fonctionnement : 345 867,32 €

  • Atténuation de charges
  • Produits de services : droit de stationnement, location des terres agricoles, droits chasse et pêche, coupes de bois,…
  • Impôts et taxes : taxes d’habitation, taxes foncières, droits de mutation
  • Dotations et participations : dotations de l’État
  • Produits de gestion courante : loyers des appartements, locations des salles
  • Produits financiers
  • Produits exceptionnels : divers remboursements

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  • Section fonctionnement : excédent de 128 098.45€
  • résultat antérieur : 810 595,02€
  • résultat de clôture 2017 : 894 771,89€

La section investissement Cette section comporte l’ensemble des recettes et dépenses d’investissement, c’est à dire les opérations se traduisant par des modifications de la valeur ou de la structure des biens immobilisés ou immeubles et des créances et dettes à long ou moyen terme (déf. selon Christophe Moudou / Michel Viviano).

Dépenses d’investissement : 324 772,59€

  • Remboursement des emprunts : remboursement du capital de l’emprunt
  • Immobilisations corporelles : projets réalisés en 2018 : rue des Tourbières, rue Rosemont, chemins ruraux (Rosemont et Maisonnette), clôture, réfection de l’aire de jeux, du terrain de pétanque, lave-vaisselle pour la grande salle des Tilleuls, etc….

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rRecettes d’investissement : 75 234,96 €

  • Dotation de fonds divers : remboursement de la TVA, taxe d’aménagement
  • Subventions d’investissement : subventions reçues suite à des travaux

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  • Section investissement : déficit de 249 537,63 €
  • résultats antérieurs : déficit de 43 921,58€
  • résultat de clôture 2018 : déficit de 293 459,21€

Résultat de clôture de l’exercice 2018 : 601 312.68 €

Lors du Conseil municipal du 21 mars, les élus ont approuvé le compte administratif 2018.

Une histoire de l’école de La Chenalotte. 3. Le retour de l’ecole communale (1876 – 1899)

En cette fin du XIXème siècle, les choses changent pour les enfants du village : après 34 ans d’attente et les nombreuses réclamations des élus, ils peuvent de nouveau aller à l’école communale. Si les conditions d’enseignement ne sont pas bonnes au début, elles s’améliorent avec la construction de la maison d’école. Mais à quel prix pour cette commune pauvre du Haut-Doubs ?…

Épisode 3. Décembre 1876 – 1899 : le retour de l’école communale

Épisode 2. 13 juin 1842 – décembre 1876 : une commune sans école

Épisode 1. 1833 – 1842 : le développement de l’école communale

Campagne de stérilisation des chats

Suite à la signature de la convention avec l’association 30 millions d’amis, un arrêté municipal a été pris le 12 février dernier « pour la capture des chats errants et leur stérilisation ».

Vu le code de la santé publique,

Vu le code rural et notamment ses articles L 211-17, L 214-3 et R 214 -3 , vu l’article L 2212-2 du code général des collectivités territoriale,

Considérant la prolifération de chats errants sur la commune de La Chenalotte,

Considérant la demande de l’association de protection des animaux trente millions d’amis, 40 cours Albert 1er Paris (7500),

Considérant le danger pour les personnes ou les animaux domestiques que représente cette invasion de chats sauvages,

Considérant le caractère urgent de la situation…

Le maire arrête :

  • Article 1 : les chats non identifiés vivant en groupe dans les lieux publics de la commune seront capturés afin de faire procéder à leur stérilisation et à leur identification conformément à l’article L. 214 du code rural, préalablement à leur relâcher dans les mêmes lieux
  • Article 2 : il est prévu une opération de capture dans tous les lieux publics de la commune à partir du 01 janvier 2019 au 31 décembre 2019 selon la convention intervenue entre la commune de La Chenalotte et l’association 30 millions d’amis datée des 26 décembre 2018 et 21 janvier 2019. La capture sera effectuée conformément à la réglementation en vigueur relative à la protection animale.
  • Article 3 : l’identification de ces chats sera réalisée au nom de l’association 30 millions d’amis
  • Article 4 : la gestion, le suivi sanitaire et les conditions de la garde au sens de l’article L 211-11 de ces populations sont placés sous la responsabilité du représentant de la commune et de l’association de protection trente millions d’amis,



Voir article : convention de stérilisation et identification des chats errants

Calendrier des manifestations de l’amicale des Sauterelles 2019

A vos agendas ! Voici le calendrier des manifestations organisées par l’Amicale des Sauterelles :

  • Samedi 27 avril : chasse aux œufs
  • Samedi 04 mai : opération village propre en collaboration avec la mairie
  • Samedi 08 juin : fête villageoise
  • Dimanche 30 juin : pique-nique villageois
  • Dimanche 25 août : vide grenier
  • Samedi 16 novembre : fondue géante
  • Samedi 21 décembre : passage du père Noël
L’équipe 2019 de l’Amicale des Sauterelles

Repas des classes en 9 et en 4

Depuis un peu plus de 40 ans, les Grelots et les Sauterelles se retrouvent lors des repas des classes. Le dimanche 17 mars, c’était au tour de ceux nés une année en 9 ou en 4. 42 avaient répondu présent.

Organisé par Mme Julie Chopard-Lallier, M. Alain Myotte-Duquet et M. Régis Gaume pour La Chenalotte et Mme Eliane Simon et M. Yves Chapatte pour Noël-Cerneux à la salle des fêtes de Noël-Cerneux, ce moment de convivialité, animé par DJ Dom, a réuni 65 personnes.

Parmi elles, Mme Amélie Simonnet et M. Maxence Rième qui fêtent leur vingtième année en 2019 et Mme Marie-Louise Duquet et M. Jean-Pierre Jolivet leur 80 ans.

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Côté repas, l’Hôtel des Voyageurs, a proposé du filet de Sandre au Savagnin ou magret de canard et du tartare de mangue et d’ananas.