Comptes rendus du conseil municipal 2017


Conseil municipal du 31 mai 2017

Ordre du jour :

  • Délibération : transfert des voies et réseaux divers – lotissement Ugimmo – impasse des Narcisses
  • Délibération : transfert des voies et réseaux divers – lotissement « Avelines 3 » Pro Immo 25
  • Délibération : cotisation exceptionnelle ASA de La Chenalotte
  • Délibération : vente de bois, parcelle no 8
  • Délibération : déplacement de la borne d’incendie au lotissement « clos de la Ronceraie »
  • Questions diverses

Téléchargez le compte-rendu


Conseil municipal du 27 avril 2017

Ordre du jour :

  • Délibération : subvention aux associations
  • Délibération : indemnités maire et adjoints
  • Délibération : convention avec le SYDED
  • Délibération : validations de devis
  • Questions diverses

Téléchargez le compte-rendu


Conseil municipal du 06 avril 2017

Ordre du jour :

  • Délibération : présentation et vote du compte administratif 2016 du budget assainissement
  • Délibération : vote du budget primitif 2017 – budget assainissement
  • Délibération : présentation et vote du compte administratif 2016 – budget communal
  • Délibération : vote du budget primitif communal
  • Délibération : vote des 4 taxes
  • Acquisition de parcelles boisées
  • Questions diverses

Téléchargez le compte-rendu


Conseil municipal du 31 janvier 2017

Ordre du jour :

  • Délibération : opposition au transfert de la compétence PLU à la Communauté de Communes du Plateau du Russey (loi ALUR)
  • Délibération : adhésion à l’AD@T (Agence Départementale d’Appui aux Territoires)
  • Délibération : modification du règlement du lotissement « Les Avelines »
  • Délibération : prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2017
  • Délibération : droit de place pour camion pizza (Pizza 25)
  • Délibération : convention de mission avec le CAUE
  • Délibération : avenant aux contrats de location des salles des fêtes des Tilleuls
  • Délibération : vente de terrain communal
  • Questions diverses

Téléchargez le compte-rendu