Comptes rendus du conseil municipal 2020

Conseil municipal du 25 juin 2020

  • Délibération : délégations du Conseil municipal au maire
  • Délibération : indemnité gardiennage église
  • Délibération : programme des travaux forestiers proposé par l’ONF
  • Délibération : redevance d’occupation du domaine public – COVID
  • Délibération : vote des 2 taxes
  • Délibération : vote des budgets
  • Délibération : validations de devis
  • Délibération : primes COVID 19
  • Rappels

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Conseil municipal du 02 juin 2020

  • Délibération : délégations aux adjoints
  • Délibération : indemnités du maire et des adjoints
  • Délibération : présentation et installation des commissions
  • Délibération : élection des délégués au Syndicat du Haut Plateau du Russey
  • Délibération : élection des délégués au Syndicat scolaire
  • Délibération : choix de l’entreprise pour l’aménagement de la rue de la Limonaderie
  • Délibération : proposition d’acquisition d’une parcelle de forêt
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 26 février 2020

  • Délibération : présentation et vote du compte administratif 2019 – budget assainissement
  • Délibération : approbation du compte de gestion – budget assainissement 2019
  • Délibération : présentation et vote du compte administratif 2019 – budget communal
  • Délibération : approbation du compte de gestion – budget communal 2019
  • Délibération : vente de terrains d’aisance
  • Délibération : adhésion au groupement de commande pour l’achat d’énergie (GAE) sur le périmètre de la région Bourgogne – Franche-Comté
  • Délibération : fixation des tarifs cavurnes
  • Délibération : validations de devis

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Conseil municipal du 28 janvier 2020

  • Délibération : approbation du projet de charte du Parc Naturel Régional du Doubs Horloger 2020 – 2035
  • Délibération : approbation des statuts du Syndicat mixte ouvert “Agence de Gestion et Développement Informatique” (A.GE.D.I)
  • Délibération : convention de transfert – lotissement privé / Pro-immo 25 “Le Clos Mercier”
  • Délibération : présentation et choix du projet – rue de la Limonaderie
  • Délibération : demande de subventions (DETR)
  • Délibération : validation du programme SYDED 2020
  • Délibération : validation de devis
  • Points divers

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