Conseil municipal du 25 juin 2020

  • Délibération : délégations du Conseil municipal au maire
  • Délibération : indemnité gardiennage église
  • Délibération : programme des travaux forestiers proposé par l’ONF
  • Délibération : redevance d’occupation du domaine public – COVID
  • Délibération : vote des 2 taxes
  • Délibération: vote des budgets
  • Délibération : validations de devis
    Délibération : primes COVID 19
  • Rappels

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Conseil municipal du 02 juin 2020

  • Délibération : délégations aux adjoints
  • Délibération : indemnités du maire et des adjoints
  • Délibération : présentation et installation des commissions
  • Délibération: élection des délégués au Syndicat du Haut Plateau du Russey
  • Délibération : élection des délégués au Syndicat scolaire
  • Délibération : choix de l’entreprise pour l’aménagement de la rue de la Limonaderie
  • Délibération : proposition d’acquisition d’une parcelle de forêt
    Questions diverses

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Conseil municipal du 28 janvier 2020

  • Délibération : approbation du projet de charte du Parc Naturel Régional du Doubs Horloger 2020 – 2035
  • Délibération : approbation des statuts du Syndicat mixte ouvert “Agence de Gestion et Développement Informatique” (A.GE.D.I)
  • Délibération : convention de transfert – lotissement privé / Pro-immo 25 “Le Clos Mercier”
  • Délibération : présentation et choix du projet – rue de la Limonaderie
  • Délibération : demande de subventions (DETR)
  • Délibération : validation du programme SYDED 2020
  • Délibération : validation de devis
    Points divers

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