Procès-verbaux et listes des délibérations

Conseil municipal du 02 mars 2023

Liste des délibérations prises le 02 mars 2023. Voir ici

• Délibération : prix du terrain du lotissement « le Clos Mercier 2 »
• Délibération : validation de la convention de chasse
• Délibération : avenant à la convention assainissement 
• Délibération : ONF : Assiette des coupes 2023
• Délibération : tarif de location salle pour la restauration scolaire
• Délibération : demande d’acquisition de terrain d’aisance
• Délibération : régularisation concessions du cimetière
• Point divers

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Conseil municipal du 26 janvier 2023

• Délibération : validation du procès-verbal de la séance du 22 novembre 2022
• Délibération : rendu de la caution appartement sous comble sis 3 rue des Ecoles
• Délibération : validation devis meubles appartement sous comble sis 3 rue des Ecoles
• Délibération : montant du loyer de l’appartement sous comble sis 3 rue des Ecoles
• Délibération : attribution appartement sous comble sis 3 rue des Ecoles
• Délibération : validation devis système sécurité incendie de l’école
• Délibération : validation changement luminaire EP (devis complémentaire)
• Délibération : transfert du dépose minute de la rue de la Fontaine au parking rue des Ecoles
• Délibération : demande de subvention pour le toboggan. 
• Délibération : permis d’aménager Clos Mercier 2
• Délibération: dénomination de deux voies communales
• Délibération : prix de location des salles des fêtes
• Délibération : prise en charge des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice 2022 pour le budget assainissement, communal et chaufferie bois réseau de chaleur
• Points divers

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Conseil municipal du 22 novembre 2022

• Délibération : validation du procès-verbal de la séance du 22 octobre 2022
• Délibération : recrutement d’un vacataire pour un poste d’agent recenseur et fixation de la rémunération
• Délibération : acquisition d’un tracteur pour les communes de Noël-Cerneux et La Chenalotte
• Délibération : prise en charge des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice 2022
• Délibération : prix de location des salles des fêtes 
• Délibération : modification du règlement de lotissement « les Avelines 1 »
• Délibération : modification du règlement du lotissement « les Jonquilles »
• Délibération : modification du règlement du lotissement « Le Frêne 2 »
• Délibération : modification du règlement du lotissement « Le Clos Mercier »
• Délibération : modification du règlemnt du lotissement « les Avelines 3 »
• Délibération : modification du règlement du lotissement « Bois Joli 1 »
• Délibération : modification du règlement du lotissement « Bois Joli 2 »
• Délibération : modification du règlement du lotissement « Clos de la Ronceraie »
• Délibération : convention de mise à disposition, d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement des lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique
• Délibération : convention avec l’établissement français du sang et l’Amicale des donneurs de sang du Plateau du Russey
• Projets en cours
• Points divers 

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Conseil municipal du 18 octobre 2022

• Délibération : validation du procès-verbal de la séance du 05 septembre 2022
• Délibération : validation du devis de Balossi Marguet pour l’extinction partielle du village
• Délibération : validation du devis de Mme Reymond, architecte, pour l’étude volumétrique – bâtiment de la mairie
• Délibération : réfection de l’éclairage public et demande d’aide financière du SYDED
• Délibération : acquisition de parcelles de forêt
• Délibération : motion d’appui à la formation des secrétaires de mairie
• Délibération : dégât de la grêle sur la ferme achetée. Reste à charge à la commune
• Délibération : validation du devis pour le remplacement des menuiseries extérieures du bâtiment des salles des fêtes suite à l’orage de grêle
• Délibération : validation du devis pour la réfection de la façade ouest du bâtiment des salles des fêtes suite à l’orage de grêle
• Points divers

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Conseil municipal du 05 septembre 2022

• Délibération : validation du procès-verbal de la séance du 11 juillet
• Délibération : validation du devis pour la réfection de la toiture de la mairie suite à l’orage de grêle
• Délibération : validation du devis pour la réfection de la toiture de l’église et du clocher suite à l’orage de grêle
• Délibération : validation du devis pour la réfection du toit de la salle des fêtes et du garage communal suite à l’orage de grêle
• Délibération : validation du devis pour la réfection de l’appartement de la mairie suite à l’orage de grêle
• Délibération : décision modificative 3 – budget assainissement
• Délibération: décision modificative 3 – budget communal
• Points divers

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Conseil municipal du 11 juillet 2022

• Délibération : travaux supplémentaires réseaux de chaleur à la ferme Barbier
• Délibération : travaux assainissement sur chantier rénovation et extension école création chaufferie bois et réseau de chaleur
• Délibération : travaux supplémentaires réseaux de chaleur à la ferme Barbier
• Délibération : avenant no 2 lot 3 rénovation et extension de l’école création d’une chaufferie bois avec réseau de chaleur.

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Comptes rendus 

Conseil municipal du 30 juin 2022

• Délibération : emploi d’un saisonnier en CDD pour accroissement d’activité
• Délibération : avenant no 2 pour le lot 2 BDTP « terrassement VRD espaces verts
• Délibération : avenant no 1 pour le lot 3 Lacoste « gros oeuvre démolition »
• Délibération : avenant no 1 pour le lot 5 BBS étanchéité « étanchéité
• Délibération : transfert des compétences « eau et assainissement », modification des statuts de la CCPR
• Délibération : modalité de publicité des actes pris par la commune
• Délibération : tarifs location salles des fêtes
• Délibération : validation de devis
• Questions diverses

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Conseil municipal du 10 mai 2022

• Délibération : attribution du logement communal au 1 rue des Ecoles
• Délibération : création de budgets : chaufferie bois et panneaux photovoltaïque
• Délibération : attribution des subventions aux associations
• Délibération : frais de gardiennage église
• Délibération : modification du règlement de lotissement « le Clos Mercier »
• Projets en cours
• Questions diverses

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Conseil municipal du 05 avril 2022

• Délibération : vote des deux taxes
• Délibération : présentation et vote du budget 2022 assainissement
• Délibération : présentation et vote du budget 2022 communal
• Délibération : choix de l’assurance dommage pour le projet de rénovation et extension de l’école et création d’une chaufferie bois avec réseau de chaleur
• Délibération : rénovation et extension de l’école, création d’une chaufferie bois avec réseau de chaleur : avenant no 1 pour le lot 2 BDTP « terrassement VRD espaces verts »
• Délibération : rénovation et extension de l’école, création d’une chaufferie bois avec réseau de chaleur : avenant no 1 pour le lot 6 Mougin menuiserie
• Délibération : SYDED taxe sur la consommation finale d’électricité TCFE
• Délibération : éclairage public. modifications des conditions de mise en service de coupure de l’éclairage public
• Délibération : demande de subvention
• Projets en cours
• Questions diverses

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Conseil municipal du 08 mars 2022

• Délibération : suppression d’un emploi d’agent technique, création d’un emploi d’agent technique et tableau des emplois. 
• Délibération : approbation du compte de gestion 2021 du budget communal
• Délibération : présentation et vote du compte administratif 2021 du budget communal
• Délibération : affectation du résultat du budget communal
• Délibération : approbation du compte de gestion 2021 du budget assainissement
• Délibération : présentation et vote du compte administratif 2021 du budget assainissement
• Délibération : prêts pour le projet « extension et rénovation de l’école – création d’une chaufferie bois et réseau de chaleur »
• Délibération : prix de la location de la salle des fêtes pour le Syndicat scolaire
• Délibération : élection d’un délégué pour le Syndicat scolaire
• Délibération : modification du règlement de lotissement du Clos Mercier
• Points divers

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Conseil municipal du 27 janvier 2022

• Délibération : Rétrocession de l’impasse des Narcisses
• Délibération : convention financière programme Syded 2022
• Délibération : coupe ONF 2022
• Délibération : rendu caution, appartement 1 rue des Ecoles
• Délibération : rendu caution, apparement 3 rue des Ecoles
• Délibération : validation de devis
• Projets en cours
• Projets à venir
• Points divers

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