Procès-verbaux et listes des délibérations

Conseil municipal du 07 mars 2024

  • Délibération : fixation de la durée d’amortissement des biens meubles et immeubles – budget assainissement (16714)
  • Délibération : fixation de la durée d’amortissement des biens meubles et immeubles – budget chaufferie (16751) et panneaux photovoltaïques (16750)
  • Délibération : facturation du chauffage – détermination du mode de calcul
  • Délibération : logements communaux sis 3 rue des Ecoles : avenant aux contrats de location
  • Délibération : indexation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) sur la valeur du point d’indice de la fonction publique
  • Délibération : remplacement du défibrillateur 
  • Délibération : Clos Mercier 2 : convention de transfert après travaux
  • Projets en cours : panneaux photovoltaïques sur le bâtiment des salles des fêtes / site de compostage collectif
  • Point sur les Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAER)
  • Points divers : chaufferie bois / filtrage Internet pour l’école / problème d’étanchéité / ISDI Vermot / Schéma de Cohérence Territoriale / Clos Mercier 2 / Cérémonie du 08 mai – hommage à Roger Cuenot / Tourbière de La Chenalotte / Sensibilis’haie

Téléchargez le procès-verbal

Conseil municipal du 30 janvier 2024

  • Délibération : mise à disposition d’un terrain communal pour la construction d’une cabane de chasse : convention avec l’association communale de chasse agréée (ACCA) de La Chenalotte
  • Délibération : dénomination de deux voies communales
  • Délibération : devenir des bâtiments communaux et aménagement d’espaces publics : signature d’une convention avec le Consei d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE)
  • Délibération : assiette des coupes forestières pour l’année 2024
  • Délibération : travaux forestiers
  • Projets en cours : panneaux photovoltaïques (bâtiment des salles des fêtes)
  • Points divers : bâtiment école / base d’adresses postales / fermer Barbier / réhabilitation des tourbières de La Chenalotte / vitesse / système de vidéoprotection / assainissement / logement sis 1 rue des Ecoles / défibrillateur / problème éclairage du terrain de foot / matériel commun / éclairage public / vente des parcelles à Pro-Immo 25 / agenda des animations

Téléchargez le procès-verbal

Conseil municipal du 19 décembre 2023

  • Délibération : adhésion à un groupement de commande permanent pour l’achat d’énergie et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne – Franche-Comté
  • Délibération : étude de structure du bâtiment des salles des fêtes
  • Délibération : assistance à maîtrise d’ouvrage – bâtiment mairie
  • Délibération : zone d’accélération des énergies renouvelables
  • Délibération : demande d’acquisition de terrain communal
  • Délibération : budgets communaux : prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024
  • Points divers : certification des adresses postales / emplacement d’un bac à compost / déneigement / cérémonies en hommage à Roger Cuenot, mort en déportation le 29 décembre 1944 / vision de notre commune pour les 10 ou 20 prochaines années / cérémonie des voeux

Téléchargez le procès-verbal

Conseil municipal du 21 novembre 2023

  • Délibération : rendu de la caution – appartement sous-comble sis 1 rue des Ecoles
  • Délibération : attribution du logement sis 1 rue des Ecoles
  • Délibération : instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
  • Délibération : adhésion aux missions complémentaires du centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale.
  • Délibération : adhésion à un groupement de commandes permanent pour l’achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne – Franche-Comté.
  • Délibération : renonciation à une servitude de non aedificandi
  • Projets en cours
  • Points divers

Téléchargez le procès-verbal

Conseil municipal du 19 octobre 2023 (procès-verbal)

Décision du Maire
Délibération : adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Délibération : panneaux photovoltaïques sur le bâtiment des salles des fêtes : choix technique suite à l’étude d’opportunité.
Délibération : convention de mise à disposition de service pour l’assistance à la réalisation d’une installation solaire photovoltaïque
Délibération : validation de devis : reprise des regards et des tampons (assainissement)
Délibération : exonération du fermage – concession temporaire
Délibération : Pro Immo 25 : indemnisation pour occupation partielle du terrain par un tas de terre
Délibération : prix de location des salles des fêtes
Délibération : adhésion au service RGPD du Syndicat mixte AGEDI et nomination d’un délégué à la protection des données (DPO)
Extension et rénovation de l’école – création d’une chaufferie bois avec réseau de chaleur
Ferme Barbier
Points divers

Téléchargez le procès-verbal

Conseil municipal du 10 octobre 2023

Liste des délibérations prises le 10 octobre 2023. Voir ici

Conseil municipal du 10 octobre 2023 (procès-verbal)

  • Projet de la rénovation énergétique du bâtiment de la mairie, du réaménagement de l’espace dédié à la mairie et de la création de logements
  • Projet des panneaux photovoltaïques sur le bâtiment des salles des fêtes
  • Délibération : devis complémentaire de la réfection du clocher suite à l’orage de grêle

Téléchargez le procès-verbal

Conseil municipal du 29 août 2023 (procès-verbal)

  • Délibération : délégation du Conseil municipal au Maire
  • Délibération : élection des délégués au Syndicat intercommunal des eaux du Haut Plateau du Russey
  • Délibération : création du comité consultatif communal d’action sociale
  • Délibération : convention Déclaloc
  • Délibération : participation de la commune au fonds de solidarité pour le logement (FSL) et le fonds d’aide aux accédants à la propriété en difficulté (FAAD) proposés par le département du Doubs
  • Délibération : validation de devis – réfection de l’armoire de la salle du Conseil municipal
  • Délibération : décision modificative no 1. Budget assainissement
  • Extension et rénovation de l’école – création d’une chaufferie bois avec réseau de chaleur
  • Présentation du permis d’aménager – lotissement du Clos Mercier 2
  • Points divers

Téléchargez le procès-verbal

Conseil municipal du 29 août 2023

Liste des délibérations prises le 29 août 2023. Voir ici

Conseil municipal du 04 juillet 2023

  • Délégations aux adjoints
  • Délibération : indemnités du Maire et des Adjoints
  • Délibération : installation des commissions
  • Délibération : création du Comité consultatif communal « cadre de vie et environnement »
  • Délibération : création du Comité consultatif communal d’action sociale
  • Délibération : élection des délégués au Syndicat du Haut Plateau du Russey
  • Délibération: élection d’un délégué titulaire et suppléant au Parc naturel régional du Doubs horloger
  • Délibération : élection des délégués au Syndicat scolaire
  • Délibération : emploi de saisonnier en CDD pour accroissement d’activité
  • Délibération : indemnité pour le gardiennage de l’église communale
  • Extension et rénovation de l’école – création d’une chaufferie bois avec réseau de chaleur
  • Points divers

Téléchargez le procès-verbal

Conseil municipal du 31 mai 2023

  • Délibération : attribution des subventions aux associations
  • Délibération : transmission des actes de commande publique
  • Délibération : tarif assainissement
  • Délibération : adhésion à la convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le centre de gestion du Doubs dans le cadre du référent déontologue des élus. 
  • Délibération : validation de devis pour le volet du local rangement de l’école
  • Délibération : validation du devis pour l’ossuaire 
  • Délibération : validation du devis de l’étude de sol (Clos Mercier)

Téléchargez le procès-verbal

Conseil municipal du 11 avril 2023

  • Délibération : approbation du compte de gestion 2022 – budgets communaux
  • Délibération : présentation et vote du compte administratif – budget communal
  • Délibération : durée d’amortissement des biens meubles et immeubles
  • Délibération : présentation et vote du compte administratif – chaufferie bois et réseau de chaleur
  • Délibération : présentation et vote du compte administratif – panneaux photovoltaïques
  • Délibération : présentation et vote du compte administratif – budget assainissement
  • Délibération : vote des taux des 3 taxes locale 2023
  • Délibération : vote du budget primitif 2023 – budget communal
  • Délibération : vote du budget primitif 2023 – budget assainissement
  • Délibération : vote du budget primitif 2023 – budget chaufferie bois et réseau de chaleur
  • Délibération : vote du budget primitif 2023 – panneaux photovoltaïques
  • Délibération : avenant no 2 lot 12. Rénovation et extension de l’école – création d’une chaufferie bois avec réseau de chaleur
  • Délibération : validation du contrat de maintenance de la chaufferie bois 
  • Délibération : validation de devis eco-pâturage 

Téléchargez le procès-verbal

Conseil municipal du 15 mars 2023

Délibération : extension et rénovation de l’école – création d’une chaufferie bois et réseau de chaleur : choix de l’option pour le système de commande et de manoeuvre de désemfumage du vélux. 

Téléchargez le procès-verbal

Conseil municipal du 02 mars 2023

Liste des délibérations prises le 02 mars 2023. Voir ici

  • Délibération : prix du terrain du lotissement « le Clos Mercier 2 »
  • Délibération : validation de la convention de chasse
  • Délibération : avenant à la convention assainissement 
  • Délibération : ONF : Assiette des coupes 2023
  • Délibération : tarif de location salle pour la restauration scolaire
  • Délibération : demande d’acquisition de terrain d’aisance
  • Délibération : régularisation concessions du cimetière
  • Point divers

Téléchargez le procès-verbal

Conseil municipal du 26 janvier 2023

  • Délibération : validation du procès-verbal de la séance du 22 novembre 2022
  • Délibération : rendu de la caution appartement sous comble sis 3 rue des Ecoles
  • Délibération : validation devis meubles appartement sous comble sis 3 rue des Ecoles
  • Délibération : montant du loyer de l’appartement sous comble sis 3 rue des Ecoles
  • Délibération : attribution appartement sous comble sis 3 rue des Ecoles
  • Délibération : validation devis système sécurité incendie de l’école
  • Délibération : validation changement luminaire EP (devis complémentaire)
  • Délibération : transfert du dépose minute de la rue de la Fontaine au parking rue des Ecoles
  • Délibération : demande de subvention pour le toboggan. 
  • Délibération : permis d’aménager Clos Mercier 2
  • Délibération: dénomination de deux voies communales
  • Délibération : prix de location des salles des fêtes
  • Délibération : prise en charge des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice 2022 pour le budget assainissement, communal et chaufferie bois réseau de chaleur
  • Points divers

Téléchargez le procès-verbal