2021

Conseil municipal du 27 janvier  2021

  • Délibération : création d’un ralentisseur sur D437
  • Délibération : convention assainissement Noël-Cerneux – La Chenalotte
  • Délibération : cession piano de cuisson
  • Délibération : fin de contrat de location “décors de Noël”
  • Compte rendu
  • Questions diverses

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2020

Conseil municipal du 15 décembre 2020

  • Délibération : validation programme SYDED 2021
  • Délibération : convention de co-maitrise d’ouvrage Noël-Cerneux / La Chenalotte – Schéma directeur d’assainissiment
  • Délibération : validation du programme pour extension et rénovation énergétique de l’école et création du réseau de chaleur bois
  • Délibération : poste d’adjoint technique 2ème classe
  • Comptes rendus
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 23 novembre 2020

  • Délibération : paiement honoraires Cabinet André
  • Délibération : transfert compétence PLUI à la CCPR
  • Délibération : commission de contrôle de la liste électorale
  • Comptes rendus
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 13 octobre 2020

  • Délibération : constatation d’un délaissé de voire. Section A No 848 de 1a36ca
  • Délibération : vente du délaissé de voirie. Section A No 848 de 1a36ca
  • Délibération : embauche d’un employé communal
  • Délibération : tarifs location salle des Tilleuls à compter de 2021
  • Délibération : nomination de 2 élus à la CLECT
  • Délibération : approbation de l’adhésion de la CCPR au Syndicat mixte ouvert Doubs Dessoubre
  • Délibération : projets chaufferie bois / école
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 03 septembre 2020

  • Délibération : désignation d’un délégué au sein du Syndicat “agence de gestion et développement informatique” A.G.E.D.I
  • Délibération : élection d’un deuxième délégué suppléant au Syndicat des eaux du Haut Plateau du Russey
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 10 juillet 2020

  • Délibération : élection du délégué du Conseil Municipal en vue des élections sénatoriales
  • Délibération : élection des suppléants du Conseil Municipal en vue des élections sénatoriales
  • Délibération : désignation du délégué des élus auprès du CNAS
  • Délibération : désignation des membres de la CCID
  • Délibération : désignation des membres du CCAS
  • Délibération : attribution des subventions aux associations
  • Délibération : demande subvention réhabilitation église
  • Délibération : dénomination et numérotation de voie – lotissement Le Clos Mercier
  • Délibération : projet étude du réseau assainissement – choix du bureau d’étude
  • Question diverse

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Conseil municipal du 25 juin 2020

  • Délibération : délégations du Conseil municipal au maire
  • Délibération : indemnité gardiennage église
  • Délibération : programme des travaux forestiers proposé par l’ONF
  • Délibération : redevance d’occupation du domaine public – COVID
  • Délibération : vote des 2 taxes
  • Délibération: vote des budgets
  • Délibération : validations de devis
    Délibération : primes COVID 19
  • Rappels

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Conseil municipal du 02 juin 2020

  • Délibération : délégations aux adjoints
  • Délibération : indemnités du maire et des adjoints
  • Délibération : présentation et installation des commissions
  • Délibération: élection des délégués au Syndicat du Haut Plateau du Russey
  • Délibération : élection des délégués au Syndicat scolaire
  • Délibération : choix de l’entreprise pour l’aménagement de la rue de la Limonaderie
  • Délibération : proposition d’acquisition d’une parcelle de forêt
    Questions diverses

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Conseil municipal du 26 février 2020

  • Délibération : présentation et vote du compte administratif. Budget assainissement
  • Délibération : approbation du compte de gestion. Budget assainissement
  • Délibération : présentation et vote du compte administratif. Budget communal
  • Délibération : approbation du compte de gestion. Budget communal
  • Délibération : vente de terrains d’aisance 
  • Délibération : adhésion au groupement de commande pour l’achat d’énergie (GAE) sur le périmètre de la région Bourgogne Franche-Comté
  • Délibération : fixation des tarifs cavurnes
  • Délibération : validation de devis

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Conseil municipal du 28 janvier 2020

  • Délibération : approbation du projet de charte du Parc Naturel Régional du Doubs Horloger 2020 – 2035
  • Délibération : approbation des statuts du Syndicat mixte ouvert “Agence de Gestion et Développement Informatique” (A.GE.D.I)
  • Délibération : convention de transfert – lotissement privé / Pro-immo 25 “Le Clos Mercier”
  • Délibération : présentation et choix du projet – rue de la Limonaderie
  • Délibération : demande de subventions (DETR)
  • Délibération : validation du programme SYDED 2020
  • Délibération : validation de devis
    Points divers

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