Procès-verbaux et listes des délibérations

Conseil municipal du 16 janvier 2025

• Délibération : projet de restructuration du bâtiment de la mairie et de son logement : choix de l’entreprise pour l’étude de sol
• Délibération : projet de restructuration du bâtiment de la mairie et de son logement : choix de l’entreprise pour le diagnostic amiante et plomb
• Délibération : projet de restructuration du bâtiment de la mairie et de son logement : choix du coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS)
• Délibération : projet de restructuration du bâtiment de la mairie et de son logement : choix du contrôleur technique
• Délibération : demande de création d’un chemin d’accès
• Délibération : syndicat scolaire : transfert du siège de Noël-Cerneux au Barboux
• Délibération : site internet communal : remboursement de l’hébergement du site de la commune
• Projets en cours : panneaux photovoltaïques sur le bâtiment des salles des fêtes
• Points divers : ISDI Vermot, ferme Barbier, services du périscolaire et de la restauration, adresses mails de la commune, prêt de la grande salle de l’ADAPEI, 100 ans de Mme Denise Chatelain, repas de la fête des mères, repas des Ainés, Léonie Duquet, 400 ans de l’église de La Chenalotte

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Conseil municipal du 26 novembre 2024

• Délibération : prolongation de l’exploitation de l’ISDI au-delà de 2026
• Délibération : réhabilitation hydrologique de la tourbière : signature de la convention avec l’ONF
• Délibération : modification du règlement du lotissement Le Bois Joli 2
• Délibération : budgets communal, assainissement et panneaux photovoltaïques : prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025
• Délibération : prix de la location des salles des fêtes
• Délibération : réfection du toit de la ferme Barbier
• Délibération : protection sociale complémentaire
• Délibération : devis SDIS : formation aux gestes qui sauvent
• Délibération : redevance performance systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025
• Délibération : rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable – exercice 2023
• Délibération : modification des statuts de la CCPR
• Projets en cours : panneaux photovoltaïques sur le bâtiment des salles des fêtes, projet de restructuration du bâtiment de la mairie et de son logement
• Points divers : frelon asiatique, retrocession de la voirie du Clos Mercier 1, repas des Aînés, cérémonie des voeux

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Conseil municipal du 29 octobre 2024

• Délibération : rendu de la caution – appartement sous-comble sis au 3 rue des Écoles
• Délibération : attribution de l’appartement sous-comble sis 3 rue des Écoles
• Délibération : logement communal meublé sis au 1 rue des Écoles : proposition d’un bail de mobilité aux locataires actuels
• Délibération : renouvellement du bail de location d’une parcelle de marais
• Délibération : décision modificative n°1, budget assainissement
• Délibération : décision modificative n°2, budget communal
• Délibération : demande de subvention pour sortie scolaire
• Délibération : règlement du cimetière communal
• Projets en cours : panneaux photovoltaïques sur le bâtiment des salles des fêtes, projet de restructuration du bâtiment de la mairie et de son logement, réhabilitation hydrologique de la tourbière, reprise des tampons d’assainissements
• Points divers : défense extérieure contre l’incendie (DECI) de La Chenalotte, sécurité bâtiment des salles des fêtes, ferme Barbier, ISDI Vermot, transfert eau et assainissement à la Communauté de communes du Plateau du Russey, services du périscolaire et de la restauration, école : enfants de La Chenalotte en âge d’être scolarisés, repas des Aînés, cérémonie des voeux

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Conseil municipal du 22 août 2024

• Délibération : validation du projet de restructuration du bâtiment de la mairie et de son logement
• Délibération : conventionnement des futurs logements créés dans le cadre des travaux de restructuration du bâtiment de la mairie
• Délibération : demande de subventions pour le projet de restructuration du bâtiment et de son logement
• Délibération : restructuration du bâtiment et de son logement : choix de la maîtrise d’oeuvre
• Délibération : pose des panneaux photovoltaïques sur le toit des salles des fêtes. Avenant au marché. 
• Délibération : pose des panneaux photovoltaïques sur le toit des salles des fêtes : demande de subventions
• Délibération : location de la petite salle des fêtes
• Délibération : participation de la commune au fonds de solidarité pour le logement (FSL) et au fonds d’aide aux accédants à la propriété en difficulté (FAAD) proposés par le Département du Doubs. 
• Délibération : renouvellement du bail de location d’une parcelle de marais à M. André Romain
• Délibération : rétrocession des équipements communs du lotissement « Le Clos Mercier 1 » dans le domaine public communal
• Travaux station d’épuration
• Projets en cours : projet reprise des tampons d’assainissement, réhabilitation hydrologique de la tourbière, éclairage du terrain de foot, convention avec CITEO, lotissement du Clos Mercier 2, réféction du chemin des Cornaix
• Points divers : logement communal, école, licence IV, fête de l’eau

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Conseil municipal du 27 juin 2024

• Délibération : zone d’accélération des énergies renouvelables : bilan de la concertation et arrêt des zones
• Délibération : projet de réhabilitation hydrologique de la tourbière : signature de la convention avec l’EPAGE Doubs Dessoubre et le Conservatoire d’espaces naturels
• Délibération : convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec CITEO
• Délibération : logement communal meublé sis au 1 rue des Ecoles : non-renouvellement du bail de location pour cause de travaux
• Délibération : assainissement collectif : contrôle des branchements privés au réseau eaux usées collectifs en cas de vente immobilière
• Délibération : déneigement du village : choix de l’entreprise
• Délibération : rebornage de la parcelle A693 « sur Roncevaux sous le village » et validation de devis
• Projets en cours : projet reprise des tampons d’assainissement, panneaux photovoltaïques sur le toit des salles des fêtes
• Points divers

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Conseil municipal du 04 juin 2024

• Projets de réhabilitation de la tourbière et d’exploitation des bois
• Délibération : création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité
• Délibération : mise à disposition d’un terrain communal pour la construction d’une cabane de chasse. Convention avec l’Association communale de chasse agrée (ACCA de La Chenalotte)
• Délibération : remplacement des projecteurs du terrain de foot
• Délibération : devis aménagements écologiques 
• Délibération : redevance SPANC dès le 1er janvier 2024
• Projets en cours : inauguration du site de compostage collectif, zones d’accélération des énergies renouvelables, projet mairie, projet de la ferme Barbier, panneaux photovoltaïques sur le toit de la salle des fêtes
• Points voiries et chemins : chemin des Cornaix, balayage des rues, déneigement
• Points divers : Clos Mercier 2, horaires de tonte, assainissement, association des Petits écolos, nouveaux dépôts de déchets inertes, associations, Syndicat scolaire, matériel commun, formation PSC1, fête de l’eau

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Conseil municipal du 29 avril 2024

• Délibération : suite à la doline située sur la parcelle cadastrée 00ZA19 « Champ montant »
• Délibération : attribution des subventions aux associations
• Délibération : sécurisation du réseau Internet de l’école
• Délibération : numérisation des réseaux secs et humides
• Délibération : indemnité pour le gardiennage de l’église communale
• Projets en cours : panneaux photovoltaïques sur le toit de la salle des fêtes, bâtiment de la mairie
• Point sur la chaufferie, fleurissement, zones d’accélération des énergies renouvelables, cérémonie du 08 mai, repas de la fête des mères, élections européennes, ISDI Vermot, entretien des chemins, adresses postales, cabane de chasse, dépôt de déchets verts en forêt, formation secourisme premiers secours, fête de l’eau

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Conseil municipal du 26 mars 2024

• Délibération : approbation des comptes de gestion 2023 : commune, assainissement, chaufferie bois – réseau de chaleur et panneaux photovoltaïques
• Délibération : vote du compte administratif 2023. Budget 16700. Budget communal
• Délibération : vote du compte administratif 2023. Budget 16751. Chaufferie bois réseau de chaleur
• Délibération : vote du compte administratif 2023. Budget 16750. Panneaux photovoltaïques
• Délibération : vote compte administratif 2023. Budget 16714. Assainissement
• Délibération : vote des 3 taux des impôts directs locaux
• Délibération : vote du budget primitif 2024. Budget 16700. Budget communal
• Délibération : vote du budget primitif 2024. Budget 16714. Assainissement
• Délibération : vote du budget primitif 2024. Budget 16750. Budget panneaux photovoltaïques
• Délibération : vote du budget primitif 2024. Budget 16751. Budget chaufferie bois et réseau de chaleur
• Délibération : demande de subventions pour reprise des regards et des tampons (assainissement)
• Délibération : pose de panneaux photovoltaïques sur le bâtiment des salles des fêtes
• Projet extension et rénovation de l’école – création chaufferie bois et réseau de chaleur : plan de financement définitif

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Conseil municipal du 07 mars 2024

• Délibération : fixation de la durée d’amortissement des biens meubles et immeubles – budget assainissement (16714)
• Délibération : fixation de la durée d’amortissement des biens meubles et immeubles – budget chaufferie (16751) et panneaux photovoltaïques (16750)
• Délibération : facturation du chauffage – détermination du mode de calcul
• Délibération : logements communaux sis 3 rue des Ecoles : avenant aux contrats de location
• Délibération : indexation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) sur la valeur du point d’indice de la fonction publique
• Délibération : remplacement du défibrillateur 
• Délibération : Clos Mercier 2 : convention de transfert après travaux
• Projets en cours : panneaux photovoltaïques sur le bâtiment des salles des fêtes / site de compostage collectif
• Point sur les Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAER)
• Points divers : chaufferie bois / filtrage Internet pour l’école / problème d’étanchéité / ISDI Vermot / Schéma de Cohérence Territoriale / Clos Mercier 2 / Cérémonie du 08 mai – hommage à Roger Cuenot / Tourbière de La Chenalotte / Sensibilis’haie

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Conseil municipal du 30 janvier 2024

• Délibération : mise à disposition d’un terrain communal pour la construction d’une cabane de chasse : convention avec l’association communale de chasse agréée (ACCA) de La Chenalotte
• Délibération : dénomination de deux voies communales
• Délibération : devenir des bâtiments communaux et aménagement d’espaces publics : signature d’une convention avec le Consei d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE)
• Délibération : assiette des coupes forestières pour l’année 2024
• Délibération : travaux forestiers
• Projets en cours : panneaux photovoltaïques (bâtiment des salles des fêtes)
• Points divers : bâtiment école / base d’adresses postales / fermer Barbier / réhabilitation des tourbières de La Chenalotte / vitesse / système de vidéoprotection / assainissement / logement sis 1 rue des Ecoles / défibrillateur / problème éclairage du terrain de foot / matériel commun / éclairage public / vente des parcelles à Pro-Immo 25 / agenda des animations

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Conseil municipal du 19 décembre 2023

• Délibération : adhésion à un groupement de commande permanent pour l’achat d’énergie et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne – Franche-Comté
• Délibération : étude de structure du bâtiment des salles des fêtes
• Délibération : assistance à maîtrise d’ouvrage – bâtiment mairie
• Délibération : zone d’accélération des énergies renouvelables
• Délibération : demande d’acquisition de terrain communal
• Délibération : budgets communaux : prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024
• Points divers : certification des adresses postales / emplacement d’un bac à compost / déneigement / cérémonies en hommage à Roger Cuenot, mort en déportation le 29 décembre 1944 / vision de notre commune pour les 10 ou 20 prochaines années / cérémonie des voeux

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Conseil municipal du 21 novembre 2023

• Délibération : rendu de la caution – appartement sous-comble sis 1 rue des Ecoles
• Délibération : attribution du logement sis 1 rue des Ecoles
• Délibération : instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
• Délibération : adhésion aux missions complémentaires du centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale.
• Délibération : adhésion à un groupement de commandes permanent pour l’achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne – Franche-Comté.
• Délibération : renonciation à une servitude de non aedificandi
• Projets en cours
• Points divers

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Conseil municipal du 10 octobre 2023

Liste des délibérations prises le 10 octobre 2023. Voir ici

Conseil municipal du 10 octobre 2023 (procès-verbal)

• Projet de la rénovation énergétique du bâtiment de la mairie, du réaménagement de l’espace dédié à la mairie et de la création de logements
• Projet des panneaux photovoltaïques sur le bâtiment des salles des fêtes
• Délibération : devis complémentaire de la réfection du clocher suite à l’orage de grêle

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Conseil municipal du 29 août 2023 (procès-verbal)

• Délibération : délégation du Conseil municipal au Maire
• Délibération : élection des délégués au Syndicat intercommunal des eaux du Haut Plateau du Russey
• Délibération : création du comité consultatif communal d’action sociale
• Délibération : convention Déclaloc
• Délibération : participation de la commune au fonds de solidarité pour le logement (FSL) et le fonds d’aide aux accédants à la propriété en difficulté (FAAD) proposés par le département du Doubs
• Délibération : validation de devis – réfection de l’armoire de la salle du Conseil municipal
• Délibération : décision modificative no 1. Budget assainissement
• Extension et rénovation de l’école – création d’une chaufferie bois avec réseau de chaleur
• Présentation du permis d’aménager – lotissement du Clos Mercier 2
• Points divers

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Conseil municipal du 29 août 2023

Liste des délibérations prises le 29 août 2023. Voir ici

Conseil municipal du 04 juillet 2023

• Délégations aux adjoints
• Délibération : indemnités du Maire et des Adjoints
• Délibération : installation des commissions
• Délibération : création du Comité consultatif communal « cadre de vie et environnement »
• Délibération : création du Comité consultatif communal d’action sociale
• Délibération : élection des délégués au Syndicat du Haut Plateau du Russey
• Délibération: élection d’un délégué titulaire et suppléant au Parc naturel régional du Doubs horloger
• Délibération : élection des délégués au Syndicat scolaire
• Délibération : emploi de saisonnier en CDD pour accroissement d’activité
• Délibération : indemnité pour le gardiennage de l’église communale
• Extension et rénovation de l’école – création d’une chaufferie bois avec réseau de chaleur
• Points divers

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