Procès-verbaux et listes des délibérations

Conseil municipal du 04 juin 2024

• Projets de réhabilitation de la tourbière et d’exploitation des bois
• Délibération : création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité
• Délibération : mise à disposition d’un terrain communal pour la construction d’une cabane de chasse. Convention avec l’Association communale de chasse agrée (ACCA de La Chenalotte)
• Délibération : remplacement des projecteurs du terrain de foot
• Délibération : devis aménagements écologiques 
• Délibération : redevance SPANC dès le 1er janvier 2024
• Projets en cours : inauguration du site de compostage collectif, zones d’accélération des énergies renouvelables, projet mairie, projet de la ferme Barbier, panneaux photovoltaïques sur le toit de la salle des fêtes
• Points voiries et chemins : chemin des Cornaix, balayage des rues, déneigement
• Points divers : Clos Mercier 2, horaires de tonte, assainissement, association des Petits écolos, nouveaux dépôts de déchets inertes, associations, Syndicat scolaire, matériel commun, formation PSC1, fête de l’eau

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Conseil municipal du 29 avril 2024

• Délibération : suite à la doline située sur la parcelle cadastrée 00ZA19 « Champ montant »
• Délibération : attribution des subventions aux associations
• Délibération : sécurisation du réseau Internet de l’école
• Délibération : numérisation des réseaux secs et humides
• Délibération : indemnité pour le gardiennage de l’église communale
• Projets en cours : panneaux photovoltaïques sur le toit de la salle des fêtes, bâtiment de la mairie
• Point sur la chaufferie, fleurissement, zones d’accélération des énergies renouvelables, cérémonie du 08 mai, repas de la fête des mères, élections européennes, ISDI Vermot, entretien des chemins, adresses postales, cabane de chasse, dépôt de déchets verts en forêt, formation secourisme premiers secours, fête de l’eau

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Conseil municipal du 26 mars 2024

• Délibération : approbation des comptes de gestion 2023 : commune, assainissement, chaufferie bois – réseau de chaleur et panneaux photovoltaïques
• Délibération : vote du compte administratif 2023. Budget 16700. Budget communal
• Délibération : vote du compte administratif 2023. Budget 16751. Chaufferie bois réseau de chaleur
• Délibération : vote du compte administratif 2023. Budget 16750. Panneaux photovoltaïques
• Délibération : vote compte administratif 2023. Budget 16714. Assainissement
• Délibération : vote des 3 taux des impôts directs locaux
• Délibération : vote du budget primitif 2024. Budget 16700. Budget communal
• Délibération : vote du budget primitif 2024. Budget 16714. Assainissement
• Délibération : vote du budget primitif 2024. Budget 16750. Budget panneaux photovoltaïques
• Délibération : vote du budget primitif 2024. Budget 16751. Budget chaufferie bois et réseau de chaleur
• Délibération : demande de subventions pour reprise des regards et des tampons (assainissement)
• Délibération : pose de panneaux photovoltaïques sur le bâtiment des salles des fêtes
• Projet extension et rénovation de l’école – création chaufferie bois et réseau de chaleur : plan de financement définitif

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Conseil municipal du 07 mars 2024

• Délibération : fixation de la durée d’amortissement des biens meubles et immeubles – budget assainissement (16714)
• Délibération : fixation de la durée d’amortissement des biens meubles et immeubles – budget chaufferie (16751) et panneaux photovoltaïques (16750)
• Délibération : facturation du chauffage – détermination du mode de calcul
• Délibération : logements communaux sis 3 rue des Ecoles : avenant aux contrats de location
• Délibération : indexation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) sur la valeur du point d’indice de la fonction publique
• Délibération : remplacement du défibrillateur 
• Délibération : Clos Mercier 2 : convention de transfert après travaux
• Projets en cours : panneaux photovoltaïques sur le bâtiment des salles des fêtes / site de compostage collectif
• Point sur les Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAER)
• Points divers : chaufferie bois / filtrage Internet pour l’école / problème d’étanchéité / ISDI Vermot / Schéma de Cohérence Territoriale / Clos Mercier 2 / Cérémonie du 08 mai – hommage à Roger Cuenot / Tourbière de La Chenalotte / Sensibilis’haie

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Conseil municipal du 30 janvier 2024

• Délibération : mise à disposition d’un terrain communal pour la construction d’une cabane de chasse : convention avec l’association communale de chasse agréée (ACCA) de La Chenalotte
• Délibération : dénomination de deux voies communales
• Délibération : devenir des bâtiments communaux et aménagement d’espaces publics : signature d’une convention avec le Consei d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE)
• Délibération : assiette des coupes forestières pour l’année 2024
• Délibération : travaux forestiers
• Projets en cours : panneaux photovoltaïques (bâtiment des salles des fêtes)
• Points divers : bâtiment école / base d’adresses postales / fermer Barbier / réhabilitation des tourbières de La Chenalotte / vitesse / système de vidéoprotection / assainissement / logement sis 1 rue des Ecoles / défibrillateur / problème éclairage du terrain de foot / matériel commun / éclairage public / vente des parcelles à Pro-Immo 25 / agenda des animations

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Conseil municipal du 19 décembre 2023

• Délibération : adhésion à un groupement de commande permanent pour l’achat d’énergie et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne – Franche-Comté
• Délibération : étude de structure du bâtiment des salles des fêtes
• Délibération : assistance à maîtrise d’ouvrage – bâtiment mairie
• Délibération : zone d’accélération des énergies renouvelables
• Délibération : demande d’acquisition de terrain communal
• Délibération : budgets communaux : prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024
• Points divers : certification des adresses postales / emplacement d’un bac à compost / déneigement / cérémonies en hommage à Roger Cuenot, mort en déportation le 29 décembre 1944 / vision de notre commune pour les 10 ou 20 prochaines années / cérémonie des voeux

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Conseil municipal du 21 novembre 2023

• Délibération : rendu de la caution – appartement sous-comble sis 1 rue des Ecoles
• Délibération : attribution du logement sis 1 rue des Ecoles
• Délibération : instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
• Délibération : adhésion aux missions complémentaires du centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale.
• Délibération : adhésion à un groupement de commandes permanent pour l’achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne – Franche-Comté.
• Délibération : renonciation à une servitude de non aedificandi
• Projets en cours
• Points divers

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Conseil municipal du 10 octobre 2023

Liste des délibérations prises le 10 octobre 2023. Voir ici

Conseil municipal du 10 octobre 2023 (procès-verbal)

• Projet de la rénovation énergétique du bâtiment de la mairie, du réaménagement de l’espace dédié à la mairie et de la création de logements
• Projet des panneaux photovoltaïques sur le bâtiment des salles des fêtes
• Délibération : devis complémentaire de la réfection du clocher suite à l’orage de grêle

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Conseil municipal du 29 août 2023 (procès-verbal)

• Délibération : délégation du Conseil municipal au Maire
• Délibération : élection des délégués au Syndicat intercommunal des eaux du Haut Plateau du Russey
• Délibération : création du comité consultatif communal d’action sociale
• Délibération : convention Déclaloc
• Délibération : participation de la commune au fonds de solidarité pour le logement (FSL) et le fonds d’aide aux accédants à la propriété en difficulté (FAAD) proposés par le département du Doubs
• Délibération : validation de devis – réfection de l’armoire de la salle du Conseil municipal
• Délibération : décision modificative no 1. Budget assainissement
• Extension et rénovation de l’école – création d’une chaufferie bois avec réseau de chaleur
• Présentation du permis d’aménager – lotissement du Clos Mercier 2
• Points divers

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Conseil municipal du 29 août 2023

Liste des délibérations prises le 29 août 2023. Voir ici

Conseil municipal du 04 juillet 2023

• Délégations aux adjoints
• Délibération : indemnités du Maire et des Adjoints
• Délibération : installation des commissions
• Délibération : création du Comité consultatif communal « cadre de vie et environnement »
• Délibération : création du Comité consultatif communal d’action sociale
• Délibération : élection des délégués au Syndicat du Haut Plateau du Russey
• Délibération: élection d’un délégué titulaire et suppléant au Parc naturel régional du Doubs horloger
• Délibération : élection des délégués au Syndicat scolaire
• Délibération : emploi de saisonnier en CDD pour accroissement d’activité
• Délibération : indemnité pour le gardiennage de l’église communale
• Extension et rénovation de l’école – création d’une chaufferie bois avec réseau de chaleur
• Points divers

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Conseil municipal du 31 mai 2023

• Délibération : attribution des subventions aux associations
• Délibération : transmission des actes de commande publique
• Délibération : tarif assainissement
• Délibération : adhésion à la convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le centre de gestion du Doubs dans le cadre du référent déontologue des élus. 
• Délibération : validation de devis pour le volet du local rangement de l’école
• Délibération : validation du devis pour l’ossuaire 
• Délibération : validation du devis de l’étude de sol (Clos Mercier)

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Conseil municipal du 11 avril 2023

• Délibération : approbation du compte de gestion 2022 – budgets communaux
• Délibération : présentation et vote du compte administratif – budget communal
• Délibération : durée d’amortissement des biens meubles et immeubles
• Délibération : présentation et vote du compte administratif – chaufferie bois et réseau de chaleur
• Délibération : présentation et vote du compte administratif – panneaux photovoltaïques
• Délibération : présentation et vote du compte administratif – budget assainissement
• Délibération : vote des taux des 3 taxes locale 2023
• Délibération : vote du budget primitif 2023 – budget communal
• Délibération : vote du budget primitif 2023 – budget assainissement
• Délibération : vote du budget primitif 2023 – budget chaufferie bois et réseau de chaleur
• Délibération : vote du budget primitif 2023 – panneaux photovoltaïques
• Délibération : avenant no 2 lot 12. Rénovation et extension de l’école – création d’une chaufferie bois avec réseau de chaleur
• Délibération : validation du contrat de maintenance de la chaufferie bois 
• Délibération : validation de devis eco-pâturage 

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Conseil municipal du 15 mars 2023

Délibération : extension et rénovation de l’école – création d’une chaufferie bois et réseau de chaleur : choix de l’option pour le système de commande et de manoeuvre de désemfumage du vélux. 

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Conseil municipal du 02 mars 2023

Liste des délibérations prises le 02 mars 2023. Voir ici

• Délibération : prix du terrain du lotissement « le Clos Mercier 2 »
• Délibération : validation de la convention de chasse
• Délibération : avenant à la convention assainissement 
• Délibération : ONF : Assiette des coupes 2023
• Délibération : tarif de location salle pour la restauration scolaire
• Délibération : demande d’acquisition de terrain d’aisance
• Délibération : régularisation concessions du cimetière
• Point divers

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Conseil municipal du 26 janvier 2023

• Délibération : validation du procès-verbal de la séance du 22 novembre 2022
• Délibération : rendu de la caution appartement sous comble sis 3 rue des Ecoles
• Délibération : validation devis meubles appartement sous comble sis 3 rue des Ecoles
• Délibération : montant du loyer de l’appartement sous comble sis 3 rue des Ecoles
• Délibération : attribution appartement sous comble sis 3 rue des Ecoles
• Délibération : validation devis système sécurité incendie de l’école
• Délibération : validation changement luminaire EP (devis complémentaire)
• Délibération : transfert du dépose minute de la rue de la Fontaine au parking rue des Ecoles
• Délibération : demande de subvention pour le toboggan. 
• Délibération : permis d’aménager Clos Mercier 2
• Délibération: dénomination de deux voies communales
• Délibération : prix de location des salles des fêtes
• Délibération : prise en charge des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice 2022 pour le budget assainissement, communal et chaufferie bois réseau de chaleur
• Points divers

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